D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 22 d�cembre 1998.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 22 d�cembre 1998.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 8 d�cembre 1998, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions � des �tablissements scolaires et � une association du 19e arrondissement ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 19e arrondissement, en date du 8 d�cembre 1998 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Jean de GAULLE, au nom de la 4e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 3.000 F est attribu�e � l'association "Petits d�brouillards C.S.I. La Halle-aux-Cuirs, 2, rue de la Cl�ture (19e), pour un voyage au Portugal pour 4 enfants et un accompagnateur du 17 au 24 ao�t 1998, afin de valoriser le projet que les enfants ont men� durant l'ann�e scolaire 1997-1998 (D. 08740).
Art. 2.- Une subvention de 2.700 F est attribu�e � l'O.C.C.E. Paris 19 - coop�rative scolaire de l'�cole maternelle, 5, rue du G�n�ral-Lasalle (19e), pour une classe sport et de d�couverte � Bar-sur-Seine (Aube) qui a eu lieu du 25 au 29 mai 1998 pour 40 enfants de 2 classes (grande section) (X. 01307).
Art. 3.- Une subvention de 2.000 F est attribu�e � l'O.C.C.E. Paris - coop�rative scolaire de l'�cole maternelle, 90, rue Curial (19e), pour une classe de mer � Saint-Martin-de-Br�hal (Manche) du 11 au 15 mai 1998 pour 25 enfants d'une classe de grande section (D. 00223).
Art. 4.- Une subvention de 4.500 F est attribu�e � la coop�rative scolaire de l'�cole mixte A, O.C.C.E., 7, rue Barban�gre (19e), pour une classe de d�couverte � la ferme de la Sansonnette � Bosville (Seine-Maritime) du 11 au 15 mai 1998 pour 41 �l�ves de 2 classes (C.P., C.E. 1) (D. 3772).
Art. 5.- La d�pense totale correspondante, soit 12.200 F, sera imput�e sur la nature 6574, rubrique 242, ligne P002, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1998.