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Subvention d'équipement à l'Association régionale d'information et d'actions musicales en Ile-de-France (9e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 24 d�cembre 1998.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 24 d�cembre 1998.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 20 novembre 1998, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention d'�quipement � l'Association r�gionale d'information et d'actions musicales en Ile-de-France (9e) ;
Sur le rapport pr�sent� par Mme H�l�ne MAC� de L�PINAY, au nom de la 4e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention d'�quipement de 25.000 F est attribu�e � l'Association r�gionale d'information et d'actions musicales en Ile-de-France (A.R.I.A.M ), 9, rue La Bruy�re (9e), pour la publication du 3e tome consacr� � Paris de l'inventaire des orgues d'Ile-de-France.
Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e � la nature 6572, rubrique 235, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1998.
Art. 3.- La subvention ainsi attribu�e est forfaitaire. Elle exclut toute autre forme d'aide compl�mentaire, y compris en cas de r��dition �ventuelle de l'inventaire des orgues d'Ile-de-France.

Décembre 1998
Déliberation
1998 DAC 25
Conseil municipal
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