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Subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 16e arrondissement qui participent à l'organisation de "Mon quartier, ma rue 1998", opération de promotion du commerce de centre ville. M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 28 d�cembre 1998.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 28 d�cembre 1998.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le Code des communes en sa partie r�glementaire ;
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 8 d�cembre 1998, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions � des associations de commer�ants et d'artisans du 16e arrondissement qui participent � l'organisation de "Mon quartier, ma rue 1998", op�ration de promotion du commerce de centre ville ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 16e arrondissement, en date du 8 d�cembre 1998 ;
Sur la proposition de M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, adjoint charg� du Commerce, de l'Industrie et de l'Artisanat, au nom de M. le Maire de Paris,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 10.000 F est attribu�e � l'Union des commer�ants de l'avenue Mozart, 80, avenue Mozart (16e) (C 00165), au titre de leur participation � l'organisation de l'op�ration "Mon quartier, ma rue 1998".
Art. 2.- Une subvention de 10.000 F est attribu�e � l'Association des commer�ants de la rue Duret, Pergol�se et Lesueur (A.C.D.P.L.), 34, rue Duret (16e) (C 00131), au titre de leur participation � l'organisation de l'op�ration "Mon quartier, ma rue 1998".
Art. 3.- Une subvention de 10.000 F est attribu�e � l'Association des commer�ants de la rue Mesnil, 18, rue Mesnil (16e) (C 00200), au titre de leur participation � l'organisation de l'op�ration "Mon quartier, ma rue 1998".
Art. 4.- Une subvention de 10.000 F est attribu�e � l'association "Village de Chaillot", 35, rue de Chaillot (16e) (C 00203), au titre de leur participation � l'organisation de l'op�ration "Mon quartier, ma rue 1998".
Art. 5.- Une subvention de 10.000 F est attribu�e � l'Association des commer�ants du village d'Auteuil, 5, rue Boileau (16e) (C 00201), au titre de leur participation � l'organisation de l'op�ration "Mon quartier, ma rue 1998".
Art. 6.- Une subvention de 10.000 F est attribu�e � l'Association rue de la Tour de Passy � Paul-Doumer, 9, rue de la Tour (16e) (C 00210), au titre de leur participation � l'organisation de l'op�ration "Mon quartier, ma rue 1998".
Art. 7.- Une subvention de 10.000 F est attribu�e � l'Association des commer�ants de la rue des Belles-Feuilles, 43, rue des Belles-Feuilles (16e) (C 00024), au titre de leur participation � l'organisation de l'op�ration "Mon quartier, ma rue 1998".
Art. 8.- Une subvention de 10.000 F est attribu�e � l'Association des commer�ants du village de Passy, 33, rue de l'Annonciation (16e) (D 07485), au titre de leur participation � l'organisation de l'op�ration "Mon quartier, ma rue 1998".
Art. 9.- Une subvention de 10.000 F est attribu�e au Groupement des commer�ants de l'avenue de Versailles, Auteuil, Point-du-Jour, Caves de Bourgogne, 205, avenue de Versailles (16e) (C 00003), au titre de leur participation � l'organisation de l'op�ration "Mon quartier, ma rue 1998".
Art. 10.- La d�pense correspondante, d'un montant total de 90.000 F, sera imput�e � la nature 6574, fonction 98, ligne P001, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1998.

Décembre 1998
Déliberation
1998 DFAECG 153
Conseil municipal
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