D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 23 d�cembre 1998.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 23 d�cembre 1998.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 8 d�cembre 1998, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions � un �tablissement scolaire et � une association ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales, notamment son article L. 2121-29 ;
Vu l'avis du Conseil du 11e arrondissement, en date du 7 d�cembre 1998 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Jean de GAULLE, au nom de la 4e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 2.500 F est attribu�e � l'association "Arch�ologie sans fronti�re", 3, rue Michelet (6e), pour un projet "Arch�ologie" au sein du coll�ge Beaumarchais (11e) pour des classes de 6e et 5e (D05298).
Art. 2.- Une subvention de 1.500 F est attribu�e � l'OCCE-Coop�rative scolaire de l'�cole mixte B, 29, rue Servan (11e), pour un s�jour �ducatif au Tremblay (Maine-et-Loire) qui a eu lieu du 2 au 8 juin 1998 pour 19 �l�ves de C.P. (D00028).
Art. 3.- La d�pense totale correspondante, soit 4.000 F, sera imput�e � la nature 6574, rubrique 242, ligne P002, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1998.