retour Retour

Subventions à des établissements scolaires du 5e arrondissement. M. Jean de GAULLE, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 23 d�cembre 1998.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 23 d�cembre 1998.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 8 d�cembre 1998, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions � divers �tablissements scolaires ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales, notamment son article L. 2121-29 ;
Vu l'avis du Conseil du 5e arrondissement, en date du 7 d�cembre 1998 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Jean de GAULLE, au nom de la 4e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 6.000 F est attribu�e � l'Association du coll�ge S�vign�, 28, rue Pierre-Nicole (5e), au profit du coll�ge priv� S�vign�, 28, rue Pierre-Nicole (5e) pour la participation de 6 �l�ves au troph�e des lyc�es lors de la r�gate qui s'est d�roul�e � la Trinit�-sur-Mer du 21 au 24 mai 1998 (D00567).
Art. 2.- Une subvention de 3.000 F est attribu�e au lyc�e d'enseignement industriel Lucas-de-Nehou, foyer socio-�ducatif, 4, rue des Feuillantines (5e), pour l'organisation d'un rallye � Venise qui s'est d�roul� du 24 au 27 mai 1998 afin de r�compenser la classe qui a eu le moins d'absence (D04442).
Art. 3.- La d�pense totale, soit 9.000 F, sera imput�e � la nature 6574, rubrique 242, ligne P002, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1998.

Décembre 1998
Déliberation
1998 DASCO 122
Conseil municipal
retour Retour