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Subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 15e arrondissement qui participent à l'organisation de "Mon quartier, ma rue 1998", opération de promotion du commerce de centre ville. M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 28 d�cembre 1998.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 28 d�cembre 1998.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le Code des communes en sa partie r�glementaire ;
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 4 d�cembre 1998, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions � des associations de commer�ants et d'artisans du 15e arrondissement qui participent � l'organisation de "Mon quartier, ma rue 1998", op�ration de promotion du commerce de centre ville ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 15e arrondissement, en date du 30 novembre 1998 ;
Sur la proposition de M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, adjoint charg� du Commerce, de l'Industrie et de l'Artisanat, au nom de M. le Maire de Paris,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 10.000 F est attribu�e � l'Union des commer�ants du village "Lecourbe - Croix-Nivert - Saint-Lambert", 272, rue Lecourbe (15e) (C 00194), au titre de leur participation � l'organisation de l'op�ration "Mon quartier, ma rue 1998".
Art. 2.- Une subvention de 10.000 F est attribu�e � l'Association de la rue de la Croix-Nivert - Nord, 45, rue de la Croix-Nivert (15e) (C 00146), au titre de leur participation � l'organisation de l'op�ration "Mon quartier, ma rue 1998".
Art. 3.- Une subvention de 10.000 F est attribu�e � l'Association des commer�ants de la rue de la rue Convention, 225, rue de la Convention (15e) (C 00222), au titre de leur participation � l'organisation de l'op�ration "Mon quartier, ma rue 1998".
Art. 4.- Une subvention de 10.000 F est attribu�e � l'Association des commer�ants de la rue Lecourbe - Cambronne, 46, rue Lecourbe (15e) (C 00062), au titre de leur participation � l'organisation de l'op�ration "Mon quartier, ma rue 1998".
Art. 5.- Une subvention de 10.000 F est attribu�e � l'Association des commer�ants de la rue du Commerce et rues adjacentes, 59, rue du Commerce (15e) (C 00061), au titre de leur participation � l'organisation de l'op�ration "Mon quartier, ma rue 1998".
Art. 6.- Une subvention de 10.000 F est attribu�e � l'Association de la Plaine Lef�vre - Olivier de Serre - Dantzig Caf� Le Royal, 38, boulevard Lef�vre (15e) (C 00242), au titre de leur participation � l'organisation de l'op�ration "Mon quartier, ma rue 1998".
Art. 7.- Une subvention de 10.000 F est attribu�e � l'Association des commer�ants de Balard - Lourmel, 116, avenue F�lix-Faure (15e) (C 00193), au titre de leur participation � l'organisation de l'op�ration "Mon quartier, ma rue 1998".
Art. 8.- Une subvention de 10.000 F est attribu�e � l'association "Le coeur de Vaugirard", 16, place Adolphe-Ch�rioux (15e) (C 00221), au titre de leur participation � l'organisation de l'op�ration "Mon quartier, ma rue 1998".
Art. 9.- Une subvention de 10.000 F est attribu�e � l'Association des commer�ants du village Saint-Charles, 70, avenue Emile-Zola (15e) (C 00063), au titre de leur participation � l'organisation de l'op�ration "Mon quartier, ma rue 1998".
Art. 10.- Une subvention de 10.000 F est attribu�e � l'Association de commer�ants Suffren - Desaix, 38, avenue de Suffren (15e) (C 00207), au titre de leur participation � l'organisation de l'op�ration "Mon quartier, ma rue 1998".
Art. 11.- Une subvention de 10.000 F est attribu�e � l'Association des commer�ants du centre Beaugrenelle, 16, rue Linois (15e) (C 00155), au titre de leur participation � l'organisation de l'op�ration "Mon quartier, ma rue 1998".
Art. 12.- Une subvention de 10.000 F est attribu�e � l'association "La place Emile Zola", 134, avenue Emile-Zola (15e) (C 00016), au titre de leur participation � l'organisation de l'op�ration "Mon quartier, ma rue 1998".
Art. 13.- La d�pense correspondante, d'un montant total de 120.000 F, sera imput�e � la nature 6574, fonction 98, ligne P001, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1998.

Décembre 1998
Déliberation
1998 DFAECG 152
Conseil municipal
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