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Les affaires diverses adopt�es par un vote d'ensemble de l'Assembl�e sont les suivantes :

2009, DEVE 20 Renouvellement de l'adh�sion � l'association Vivacit�s Ile-de-France (10e) au titre de l'ann�e 2009. Montant : 150 euros.

2009, DEVE 65 Renouvellement de l'adh�sion de la Ville de Paris � l'association Groupement R�gional d'Animation et d'Information sur la Nature et l'Environnement (GRAINE d'Ile-de-France) (17e). Montant : 500 euros.

2009, DEVE 89 Demande d'autorisation formul�e par la soci�t� Luxury Eyewear en vue d'exploiter, au titre de la r�glementation relative aux Installations Class�es pour la Protection de l'Environnement, des installations situ�es 21 bis boulevard du Mar�chal Leclerc � Joinville le Pont (Val de Marne).

2009, DEVE 93 Demande d'autorisation formul�e par la soci�t� Icade en vue d'exploiter, au titre de la r�glementation relative aux ICPE, une installation de r�frig�ration situ�e 92-98 boulevard Victor Hugo � Clichy-la-Garenne (Hauts-de-Seine).

M. Denis BAUPIN, rapporteur.

2009, DPVI 42 Subvention de fonctionnement, au titre 2009, � l'association de pr�vention du site de la Villette pour la coordination d'un plan territorial de lutte contre les discriminations � l'emploi dans le 19e arrondissement. - Montant : 10.000 euros.

Mme Yamina BENGUIGUI, rapporteure.

2009, DPVI 30 Subvention � deux associations (Batik International, CIEMI) menant des actions sp�cifiques pour la promotion de la diversit� culturelle des migrants et la valorisation de la m�moire des vieux migrants. - Montant : 20.000 euros.

2009, DPVI 33 Signature d'une convention avec l'association Catred (11e) pour l'attribution d'une subvention pour ses actions sp�cifiques d'acc�s aux droits afin de favoriser l'int�gration. - Montant : 20.000 euros.

2009, DPVI 34 Signature de deux conventions avec l'association GISTI (11e) et l'Association Franco-chinoise Pierre Ducerf (3e) pour l'attribution de deux subventions. - Montant total : 35.000 euros.

2009, DPVI 37 Subvention � l'association Espace B�n�volat (18e), au titre de 2009, pour le projet "Coeurs � lire". - Montant : 10.000 euros.

Mme Pascale BOISTARD, rapporteure.

2009, DDATC 1 Subvention - Fonds du Maire - � l'Association pour le Couple et l'Enfant � Paris (6e). - Montant : 6.000 euros.

2009, DDATC 23 Subvention - Fonds du Maire - � l'association "l'Ecole du Chat Libre" (19e). - Montant : 1.000 euros.

2009, DDATC 78 Subvention - Fonds du Maire - � l'association "Les amis de l'H�pital Trousseau" (12e). - Montant : 2.000 euros.

2009, DDATC 85 Subvention - Fonds du Maire - � l'association "CAP 2000" (12e). - Montant : 2.000 euros.

2009, DDATC 90 Subvention - Fonds du Maire - � l'Association Belleville - Centre Social (19e). - Montant : 10.000 euros.

2009, DDATC 91 Subvention - Fonds du Maire - � l'association "R�gie de quartier du 19e nord" (19e). - Montant : 10.000 euros.

2009, DDATC 15 Signature d'une convention avec l'association "La p�pini�re Mathis" (19e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 25.000 euros.

2009, DDATC 48 Signature d'un avenant aux conventions avec l'association "La Commune libre d'Aligre" (12e) pour la gestion du caf� associatif.

2009, DDATC 59 Signature d'une convention avec l'association "La ligue de l'enseignement - F�d�ration d�partementale de Paris" (19e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 20.000 euros.

2009, DDATC 119 Signature d'une convention avec l'association "MIRP - Service protestant du monde professionnel en Ile-de-France" (9e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 17.750 euros.

M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

2009, DDEE 101 Signature d'une convention avec l'association "Les Parisiens Associ�s" pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 23.000 euros.

2009, DDEE 118 Signature d'une convention avec l'association "Ariana" pour l'attribution d'une subvention. Montant : 24.000 euros.

2009, DDEE 119 Signature d'une convention avec l'association Ulysse 16, association pour la promotion et la rencontre des cultures m�diterran�ennes (16e). - Montant : 23.000 euros.

2009, DF 51 Convention d'occupation temporaire du domaine public autorisant l'Office de Tourisme et des Congr�s de Paris � exploiter sur la voie publique trois kiosques � journaux destin�s � l'information des touristes, pour l'op�ration 2009 des "Ambassadeurs de l'accueil".

M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.

2009, DASCO 87 Signature d'une convention de r�partition des charges d'entretien d'un mur mitoyen entre la ville de Paris, propri�taire de l'�cole �l�mentaire 9 � 11 rue Houdon (18e) et le Cabinet Roumilhac, pour le compte de la copropri�t� 10, rue Andr� Antoine (18e).

2009, DASCO 90 Indemnisation amiable de M. et Mme ORTHWEIN, en r�paration du pr�judice corporel subi par leur fille Camille, lors d'un accident dont la responsabilit� incombe � la Ville de Paris.

2009, DASCO 104 Subvention � l'association "Union de Paris des D�l�gu�s D�partementaux de l'Education Nationale" (20e) - Montant : 2.000 euros.

2009, DASCO 119 Signature de deux avenants aux march�s pass�s avec la soci�t� MCF relatifs � l'acquisition de fournitures scolaires.

2009, DPA 36 Approbation du principe de r�alisation de l'op�ration de restructuration du service de restauration de l'�cole maternelle 16, rue Dautancourt (17e) et du d�placement des r�serves � l'�cole �l�mentaire 23, avenue de Saint-Ouen (17e) ainsi que du d�p�t des permis de construire et de d�molir n�cessaires s'y rapportant.

2009, DPA 128 Indemnisation de la Soci�t� Carl STAHL, suite aux d�sordres affectant les cl�tures de l'�cole primaire, 3135, rue Godefroy de Cavaignac (11e).

2009, DPA 152 Approbation et signature de l'avenant n� 2 au march� de ma�trise d'oeuvre, pass� avec la SARL Jean-Fran�ois SCHMIT, relatif � la construction d'une �cole maternelle de 7 classes et de locaux pour le relogement de services municipaux, 5, rue de Cambrai (19e).

2009, DPA 235 Avenant n� 1 au march� de travaux sign� avec la soci�t� BRISSET dans le cadre de l'op�ration de modernisation de la chaufferie et des r�seaux de chauffage du groupe scolaire, 19 rue Blomet et 13/17, rue des Volontaires (15e).

Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

2009, DPA 1 Approbation du principe de r�alisation des travaux de construction d'une halte garderie de 30 places, ZAC Claude Bernard, lot C3, boulevard Mac Donald et quai du Lot (19e) et modalit�s de passation du march� de travaux pour l'�cole polyvalente de 12 classes et la halte-garderie.

Mme Colombe BROSSEL, M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteurs.

2009, DDEE 83 Subvention � l'association des commer�ants du cours de Vincennes-Nation (12e) pour les illuminations de fin d'ann�e 2008. - Montant : 5.000 euros.

2009, DDEE 129 Subvention � l'association des commer�ants et artisans Bastille Roquette L�on Blum pour les illuminations de fin d'ann�e 2008. Montant : 8.000 euros.

2009, DDEE 136 Subvention � l'association Saint Placide Cherche Midi (6e) pour les illuminations de fin d'ann�e 2008. Montant : 20.000 euros.

2009, DDEE 138 Subvention � l'association "Tocque Village" (17e) pour les illuminations de fin d'ann�e 2008. Montant : 4.000 euros.

2009, DDEE 141 Subvention � l'association "Union des commer�ants de la rue de Courcelles" pour les illuminations de fin d'ann�e 2008. - Montant : 20.000 euros.

2009, DDEE 142 Subvention � l'association des commer�ants de la rue du Bac (ACR-BAC) pour les illuminations de fin d'ann�e 2008. Montant : 15.000 euros.

2009, DDEE 144 Subvention � l'association "March� Poncelet Bayen" (17e) pour les illuminations de fin d'ann�e 2008. - Montant : 4.000 euros.

2009, DDEE 146 Signature d'une convention avec l'association des commer�ants Lepic Abbesses (18e) pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement au titre de 2009 pour les illuminations de fin d'ann�e 2008. - Montant : 22.000 euros.

2009, DDEE 147 Subvention � l'association des commer�ants et artisans du march� couvert de la Chapelle (18e) pour les illuminations de fin d'ann�e 2008. - Montant : 5.000 euros.

2009, DDEE 148 Subvention � l'association le "Village de L�vis" (17e) pour les illuminations de fin d'ann�e 2008. Montant : 5.000 euros.

2009, DDEE 153 Subvention � l'association des commer�ants et r�sidents de la rue Godot de Mauroy - N.A.C.G.M. pour les illuminations de fin d'ann�e 2008. Montant : 8.000 euros.

2009, DDEE 131 Signature d'une convention avec l'association "Designer's Days" pour l'attribution d'une subvention. Montant : 15.000 euros.

2009, DDEE 151 Subvention � l'association Atelier de tricotage de la Goutte d'Or (18e). - Montant : 6.000 euros.

2009, DDEE 166 Demande de d�rogation � la r�gle du repos dominical pr�sent�e par la SA Sony France pour son �tablissement "SONY STYLE STORE" (8e).

Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

2009, DPE 15 Signature de l'avenant n� 1 au Contrat Programme de Dur�e bar�me D avec Eco-Emballages et de la convention tripartite relative � l'embauche d'ambassadeurs du tri intervenant dans l'habitat collectif.

2009, DPE 22 Signature d'un avenant n� 1 au march� pass� avec la soci�t� GNVert pour l'approvisionnement de v�hicules de la Ville de Paris en carburant GNV.

2009, DPE 27 Signature d'un contrat de transaction avec la soci�t� SMAC relatif aux march�s de travaux de r�fection de voirie du garage d'Aubervilliers (Seine-Saint-Denis).

2009, DPE 39 Approbation du principe et des modalit�s d'attribution de cinq march�s pour la fourniture de pi�ces d�tach�es pour les engins de nettoiement du Service Technique de la Propret� de Paris et de la Direction des Espaces Verts et de l'Environnement.

2009, DPE 44 Renouvellement de l'adh�sion de la Ville de Paris au Cercle National du Recyclage et versement de la cotisation pour l'ann�e 2009 et les ann�es ult�rieures.

2009, DPE 54 Mise en oeuvre de nouvelles modalit�s d'organisation du travail pour les personnels ouvriers du Service Technique de la Propret� de Paris travaillant en roulement charg�s de la collecte des ordures m�nag�res � Paris (2e et 12e)

M. Fran�ois DAGNAUD, rapporteur.

2009, DDEE 137 Signature avec l'association Emma�s D�fi d'un avenant n� 3 � la convention d'occupation de locaux situ�s 80 boulevard Jourdan (14e).

Mme Seybah DAGOMA, rapporteure.

2009, DAJ 10 Signature d'un protocole d'accord transactionnel entre la Ville de Paris et les soci�t�s SIMBA TOYS France et DICKIE TOYS HONG KONG Ltd afin de mettre un terme au litige qui les oppose sur l'utilisation des marques "PARIS" et "PROPRETE DE PARIS".

2009, DALIAT 3 Approbation des modalit�s de lancement et d'attribution de march�s � bons de commande de fourniture de v�los, de v�los � assistance �lectrique et de leurs pi�ces d�tach�es et accessoires destin�s aux parcs des services municipaux, en quatre lots s�par�s.

2009, DALIAT 18 Fixation du montant de la redevance per�ue par la DALIAT pour les activit�s circassiennes.

2009, DALIAT 24 Signature d'un avenant n� 1 de transfert au march� de fourniture d'articles de sport destin�s aux agents des diff�rentes directions de la Ville de Paris (lot 3) souscrit avec l'EURL POKEE SPORT PUBLICITE (P.S.P).

2009, DDATC 96 Signature d'un protocole d'accord avec M. Chevalier en vue d'une indemnisation.

2009, DPA 194 Approbation du principe de r�alisation des travaux de mise en conformit� des locaux suite au d�part de la section locale du 14e arrondissement � la mairie du 14e arrondissement, et des modalit�s de passation du march� de travaux correspondant.

2009, DRH 32 Signature du march� "Conception, animation et mise en oeuvre de modules de formation � la sant� et � la s�curit� au travail pour les agents de la Ville de Paris".

2009, DSTI 12 Signature d'un march� relatif � la "Maintenance curative, les mont�es de versions et la fourniture de prestations compl�mentaires pour le progiciel BP-EPS �dit� et distribu� par la soci�t� BuyingPack".

Mme Ma�t� ERRECART, rapporteure.

2009, DPA 122 Approbation du principe de r�alisation des travaux de restructuration des services et accessibilit� pour tous � la mairie du 13e arrondissement et des modalit�s de passation du march� de travaux correspondant.

Mme Ma�t� ERRECART, Mme V�ronique DUBARRY, rapporteures.

2009, DF 44 Budget suppl�mentaire de la Ville pour 2009 - Modification du montant des dotations destin�es aux �tats sp�ciaux d'arrondissement.

M. Bernard GAUDILL�RE, rapporteur.

2009, DEVE 50 Autorisation � M. le Maire de Paris de signer avec la Fondation Nationale des Arts Graphiques et Plastiques la convention mettant � la disposition de la Ville de Paris le jardin de l'h�tel Salomon de Rothschild, situ� � l'angle de la rue Balzac et de l'avenue de Friedland (8e).

2009, DEVE 74 Subvention � l'association "Chadhal". Montant : 1.000 euros.

2009, DEVE 86 Indemnisation de l'acqu�reur de bonne foi d'oeuvres d'art vol�es dans les cimeti�res parisiens en 2006 et 2007.

2009, DEVE 98 Proc�dure � l'indemnisation amiable de diff�rents tiers, en r�paration des dommages caus�s aux int�ress�s lors d'accidents dont la responsabilit� incombe � la Ville de Paris.

Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

2009, DAC 12 Signature de deux conventions avec l'association "La Com�die Italienne" (14e) relatives � l'attribution de subventions. - Montant : 35.000 euros.

2009, DAC 52 Subvention � l'association "Compagnie Lunatic" (5e). - Montant : 7.500 euros.

2009, DAC 67 Signature d'une convention avec l'association "Ere de jeu" (16e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 39.000 euros.

2009, DAC 79 Signature d'un avenant � la convention annuelle d'objectifs pass�e avec l'association "Erda/Accentus" (10e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 95.000 euros.

2009, DAC 99 Subvention � l'association "Star Th��tre" pour le spectacle Monsieur de Pourceaugnac pr�sent� au Th��tre Silvia Monfort (15e) en 2009. - Montant : 10.000 euros.

2009, DAC 122 Subvention � l'association "In Famous" (19e) au titre de ses activit�s musicales en 2009. - Montant : 13.000 euros.

2009, DAC 143 Subvention � l'association "Lyre et Muses" (5e) au titre de ses activit�s en 2009. - Montant : 10.000 euros.

2009, DAC 154 Approbation des modalit�s d'attribution d'un march� � bons de commande pour la fourniture et la gestion de documents �lectroniques en ligne et hors-ligne sous la forme d'abonnements souscrits par les �tablissements du r�seau des biblioth�ques de la Ville de Paris et par les services habilit�s de la Ville de Paris.

2009, DAC 162 Subvention � l'association "Slam Productions" (20e) au titre de ses actions dans le domaine du Slam en 2009. - Montant : 6.500 euros.

2009, DAC 181 Signature d'un quatri�me avenant � la convention tripartite pluriannuelle d'objectifs pass�e avec l'association "L'Et� Parisien" (9e) pour l'attribution du solde de la subvention. - Montant : 400.000 euros.

2009, DAC 192 Subvention � l'association "R�el Symbolique Imaginaire (R.S.I) - La Ressource" (17e). Montant : 6.000 euros.

2009, DAC 194 Subvention � l'association "Free Dance Song" (20e). - Montant : 2.000 euros.

2009, DAC 198 Signature avec l'association "Compagnie R�sonances" (18e) d'une convention pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 17.500 euros.

2009, DAC 200 Subvention � l'association "Compagnie l'Air du Verseau" pour le spectacle Les larmes am�res de Petra Von Kant pr�sent� au Bouffon-Th��tre (19e) en 2009. - Montant : 7.000 euros.

2009, DAC 202 Subvention � l'association "Collectif Musical International de Champigny sur Marne - Ensemble 2E2M - Paul M�fano" (Etudes et Expressions des Modes Musicaux) (94500 Champigny-sur-Marne) au titre de 2009. Montant : 8.000 euros.

2009, DAC 205 Subvention � l'association "Ensemble Alternance" (4e), au titre de ses activit�s en 2009. - Montant : 8.000 euros.

2009, DAC 222 Subvention � l'association "Festival Victor Hugo et �gaux" (94 Cr�teil). - Montant : 6.000 euros.

2009, DAC 231 Subvention � l'association "La Com�die Framboise" (15e) pour la com�die musicale "Jeux de mots laids pour gens b�tes" pr�sent�e � l'Europ�en en 2009. - Montant : 4.000 euros.

2009, DAC 233 Subvention � l'association "Festival au fil des voix - Le rendez-vous des musiques du monde" (3e) pour l'organisation de la 2�me �dition du Festival au Fil des Voix. Montant : 8.000 euros.

2009, DAC 236 Subvention � l'association "La M�re Boitel" (17e). - Montant : 7.500 euros.

2009, DAC 241 Subvention � l'association "F�d�ration Musicale de Paris" (13e). - Montant : 12.000 euros.

2009, DAC 244 Subvention � l'association "Fabrication Maison" (67000). - Montant : 5.000 euros.

2009, DAC 248 Subvention � l'Association des Amis de Stendhal (4e). - Montant : 500 euros.

2009, DAC 250 Subvention � l'association "Les Amis de Rimbaud : Association Internationale" (11e). - Montant : 500 euros.

2009, DAC 255 Subvention � l'association "PRO/ART" (18e) au titre de ses activit�s pour la promotion des musiques �lectroniques en 2009. - Montant : 10.000 euros.

2009, DAC 257 Subvention � l'association "Rainbow Symphony Orchestra" (3e). - Montant : 2.000 euros.

2009, DAC 270 Signature d'un premier avenant � la convention pluriannuelle pass�e avec l'association "Ensemble Intercontemporain" (19e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 75.000 euros.

2009, DAC 277 Subvention � l'association "Fonds Social Juif Unifi�" (5e). - Montant : 10.000 euros.

2009, DAC 288 Subvention � l'association "Pro Quartet" Centre europ�en de Musique de Chambre (4e). - Montant : 10.000 euros.

2009, DAC 299 Subvention � l'association "La Charte des auteurs et des illustrateurs pour la jeunesse" (14e). - Montant : 3.000 euros.

2009, DAC 304 Demande de subvention � l'Etat pour la r�alisation de travaux de r�novation au "Th��tre du Rond-Point" (8e). - Montant : 445.208,82 euros.

2009, DAC 362 Subvention � l'association "Belleville en vue (s)" (20e). - Montant : 1.500 euros.

2009, DAC 391 Signature d'une convention pour l'attribution d'une subvention � l'association "Maison d'Europe et d'Orient" (12e). - Montant : 32.000 euros.

2009, DAC 416 Subvention � l'association "La Nuit comme en plein jour" (17e). - Montant : 10.000 euros.

2009, DPA 195 Signature d'un avenant n� 1 au march� de travaux pass� avec la soci�t� Eiffage Construction IDF Paris dans le cadre de l'op�ration de restructuration de l'immeuble communal d'artistes 59, rue de Rivoli (1er).

2009, SG 6 Signature d'une convention avec l'association "Forum des images" (1er) relative � l'attribution d'une subvention. - Montant : 6.150.000 euros.

2009, SG 59 Signature d'une convention relative � l'attribution d'une subvention de fonctionnement � la SA Lucernaire, pour le cin�ma le Lucernaire. - Montant : 20.000 euros.

2009, SG 116 Subvention � l'association Poudre de sourire afin de l'aider � organiser des ateliers d'initiation au cin�ma d'animation � l'attention du jeune public (5-10 ans) � l'Atelier de la Bonne Graine (11e). - Montant : 2.500 euros.

2009, SG 124 Subvention � l'association "Point Ligne Plan" pour l'organisation de projections mensuelles � Paris destin�es � mettre en lumi�re le travail de recherche de cin�astes et d'artistes contemporains. - Montant : 3.000 euros.

2009, SG 129 Subvention � l'Association Fran�aise du Cin�ma d'Animation (AFCA) pour l'aide au d�veloppement du centre de ressources du cin�ma d'animation et l'organisation de la 8e F�te du cin�ma du 16 au 31 octobre 2009. - Montant : 8.500 euros.

2009, SG 131 Signature d'une convention avec la soci�t� "Les Films de mon Oncle" pour l'attribution d'une subvention. Montant : 30.800 euros.

M. Christophe GIRARD, rapporteur.

2009, DAC 137 Subvention � l'Association des donneurs de voix - Biblioth�que sonore de Paris - Albert Roos (15e). Montant : 7.000 euros.

M. Christophe GIRARD, Mme V�ronique DUBARRY, rapporteurs.

2009, DASCO 106 Subventions � neuf associations �tudiantes - Montant total : 11.500 euros.

M. Didier GUILLOT, rapporteur.

2009, DU 117 Parcelles municipales situ�es 142-144 avenue Paul Vaillant Couturier (14e). D�classement de l'emprise situ�e � l'angle Pierre Mass� et de l'avenue Paul Vaillant Couturier du domaine public routier de la Ville de Paris.

2009, DU 154 Signature d'un avenant n� 1 au march� de conception et de ma�trise d'oeuvre urbaine concernant l'am�nagement du site situ� 112 � 122 rue des Poissonniers (18e).

Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

2009, DU - DF 147 D�classement du domaine public de voirie et cession d'une parcelle de terrain situ�e au droit du 19, rue de Charenton (12e).

Mme Anne HIDALGO, Mme Annick LEPETIT, rapporteures.

2009, DU 7 - DPVI 50 Convention financi�re ANRU "Joseph B�dier - Porte d'Ivry" (13e). - Signature de la convention financi�re avec l'ANRU, l'Etat, la Caisse des D�p�ts et Consignations, l'Association "Fonci�re Logement", le bailleur social, les ma�tres d'ouvrage publics ou priv�s concern�s (Paris-Habitat, SEMAPA) et l'Association "La Maison des Bout'Chou". Subventions pour la r�novation du quartier en GPRU.

2009, DU 99 - DPVI 51 Convention financi�re ANRU "r�sidence Edmond Michelet" (19e). - Signature de la convention financi�re avec l'ANRU, l'Etat, la Caisse des D�p�ts et Consignations, l'Association "Fonci�re Logement", le bailleur social, les ma�tres d'ouvrage concern�s "Paris Habitat - OPH" et la r�gie de quartier nord 19e. - Subventions pour la r�novation du site en GPRU.

Mme Anne HIDALGO, Mme Gis�le STIEVENARD, rapporteures.

2009, DJS 220 Signature d'un contrat de transaction avec la soci�t� PARIS HABITAT-OPH concernant la r�alisation de prestations effectu�es hors mandat de ma�trise d'ouvrage, dans le cadre de la construction de l'Antenne Jeunes Olympiades, 32, rue du Javelot (13e).

2009, DJS 250 Subvention � l'association "Petits Oiseaux Production (POP)" (20e). - Montant : 1.000 euros.

2009, DJS 284 Subvention � l'association "L'Aquilone" (20e) pour une action dans le 13e arrondissement. - Montant : 1.000 euros.

2009, DJS 304 Subvention � l'association "Vivre Autrement" (20e). - Montant : 4.500 euros.

2009, DJS 305 Subvention � l'association "13 pour Tous " (13e). - Montant : 2.000 euros.

2009, DJS 310 Subvention � l'association "La Maison des Mots-Arts" (19e) pour une action conduite dans le 14e arrondissement - Montant : 2.000 euros.

2009, DJS 317 Subvention � l'association "P�r�delkino" (14e). - Montant : 1.000 euros.

2009, DJS 319 Subvention � l'association "Eclairages" (13e). - Montant : 6.000 euros.

2009, DJS 324 Subvention � l'association "Solidarit� Paga Lagny Davout" (20e). - Montant : 1.000 euros.

2009, DJS 332 Subvention � l'association "Oasis 18" (18e). - Montant : 3.000 euros.

2009, DJS 350 Subvention � l'association "Association de Culture Berb�re" (20e). - Montant : 3.000 euros.

2009, DPA 4 Approbation du principe du projet de cr�ation d'un centre d'animation situ� 1-3, rue Victor Gelez - 10, passage de M�nilmontant (11e), et des modalit�s de passation du march� de ma�trise d'oeuvre correspondant et d�p�t de la demande de permis de construire.

M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

2009, SG 23 Subvention au Comit� pour une Maison des Savoirs et des Cultures de l'Est Parisien dans la Maison des M�tallos (Comit� des M�tallos) pour son parcours filles/femmes. - Montant : 5.000 euros.

2009, SG 24 Subvention � l'association "Carrefour 14" pour son action en faveur des femmes. - Montant : 4.500 euros.

2009, SG 28 Subvention � l'Association pour la Recherche sur la Ville et l'Habitat (3e) pour son action en faveur des femmes. - Montant : 4.000 euros.

2009, SG 31 Subvention � l'association "Compagnie Confidences". - Montant : 8.000 euros.

2009, SG 32 Subvention � l'association "Pour qu'elle revienne" (18e) pour son action de sensibilisation des jeunes � l'�galit� entre les femmes et les hommes. - Montant : 3.000 euros.

2009, SG 113 Signature d'une convention avec l'association "Centre Audiovisuel Simone de Beauvoir" (15e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 25.000 euros.

2009, SG 134 Subvention � l'association "Cineffable" pour ses deux festivals. - Montant : 8.000 euros.

Mme Fatima LALEM, rapporteure.

2009, DASES 3 Signature d'une convention avec l'association "Solidarit� Sida" (11e) pour l'attribution de deux subventions. - Montant total : 105.000 euros.

M. Jean-Marie LE GUEN, M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.

2009, DVD 27 Approbation du principe de d�l�gation de service public pour l'exploitation et l'entretien du parc de stationnement "Maison de la Radio" (16e) pour 4 ans.

2009, DVD 200 Autorisation � M. le Maire de Paris de signer avec la Soci�t� auxiliaire des parcs de la r�gion parisienne (SAPP) l'avenant n� 3 prorogeant d'un mois la convention de concession relative � l'exploitation du parc de stationnement "Passy" (16e).

2009, DVD 144 Approbation du programme 2009 d'am�nagements de s�curit� des carrefours �ligibles aux subventions de la R�gion d'Ile de France et autorisation � M. le Maire de Paris de solliciter des subventions.

2009, DVD 145 Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention de financement avec R�seau Ferr� de France pour la r�alisation d'�tudes n�cessaires � l'extension du Tramway T3 de la Porte d'Ivry � la Porte de Chapelle.

2009, DVD 177 Signature d'un avenant au march� de prestations de service d'enqu�tes de circulation substituant � la soci�t� par actions simplifi�e Sopac la soci�t� Aximum.

2009, DVD 4 Lancement d'une consultation par voie d'appel d'offres ouvert pour des travaux de signalisation lumineuse tricolore � Paris.

Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

2009, DPE 51 Approbation des modalit�s d'attribution d'un march� et signature d'une convention de financement entre la Ville de Paris et la SEMAPA pour la cr�ation d'un r�seau d'assainissement dans la ZAC "Gare de Rungis" (13e).

2009, DVD 118 Signature d'une convention de partenariat avec le d�partement de la Seine-Saint-Denis pour l'�tude d'un sch�ma directeur des implantations portuaires et activit�s de loisirs sur le canal de l'Ourcq � grand gabarit.

2009, DVD 138 Subvention � l'association Contraste (93320 Pavillons-sous-Bois) pour l'organisation de la 10e �dition de l'Ourcq'athlon. - Montant : 5.000 euros.

Mme Anne LE STRAT, rapporteure.

2009, DLH 41 Location par bail emphyt�otique � la RIVP de l'immeuble communal situ� 4 rue de Chaumont (19e).

2009, DLH 54 Protocole transactionnel entre la Ville de Paris et l'EURL H�tel de France dans l'immeuble communal 5658, rue Piat (20e).

2009, DLH 79 Location par bail emphyt�otique � la RIVP de la parcelle communale situ�e 5-5 bis, rue Stendhal (20e).

2009, DLH 85 Location par bail emphyt�otique � la SGIM de l'immeuble communal situ� 36 rue Poissonni�re (2e).

2009, DLH 89 Modification des garanties accord�es par la Ville de Paris aux emprunts PLUS et PLA-I � contracter par la SA d'HLM "France Habitation" en vue du financement du programme de construction comportant 6 logements PLUS et 2 logements PLA-I situ� 16 rue de La R�union (20e).

2009, DU 158 D�l�gation du droit de pr�emption urbain � "Paris Habitat - OPH" sur les immeubles 236, rue du Faubourg Saint-Martin (10e) et 13, rue Pierre Budin (18e).

M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

2009, DU 148 Signature d'un avenant n� 1 � la promesse de vente d'emprises issues des parcelles cadastr�es R n� 34 et S n� 21 sur la rive nord du canal de l'Ourcq � Pantin (Seine Saint Denis) au profit de la commune de Pantin.

2009, SG 70 Signature d'une convention de partenariat avec la Cit� Nationale de l'Histoire de l'Immigration pour l'organisation de l'�dition 2009 du Festival de l'Oh !

2009, SG 132 Signature d'une convention de partenariat avec le Festival de Saint-Denis pour l'organisation de l'�dition 2009 du Festival de l'Oh !

M. Pierre MANSAT, rapporteur.

2009, SG 69 Signature d'une convention de partenariat avec le Port Autonome de Paris pour la production d'un stand � partir du recyclage d'un conteneur maritime pour l'�dition 2009 du Festival de l'Oh !

M. Pierre MANSAT, Mme Anne LE STRAT, rapporteurs.

2009, DASCO 58 Signature d'une convention avec l'association "Science et T�l�vision" (13e) pour l'attribution d'une subvention - Montant : 80.000 euros.

2009, DASCO 91 Subvention � l'universit� Pierre et Marie Curie pour l'organisation du colloque "M�moire du sol, Espace des Hommes" - Montant : 5.000 euros.

2009, DASCO 124 Modification du Prix de la Ville de Paris pour les Etudes de Genre.

M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

2009, DPA 208 Approbation des modalit�s de passation et autorisation de signer un march� de conseils et de repr�sentation juridiques dans le cadre de la r�alisation des grands projets culturels et sportifs : Institut des Cultures d'Islam (18e) ; Stade Jules Ladoum�gue (19e) ; Complexe multi-�quipements sur le site des anciens entrep�ts Mac Donald (19e).

Mme Camille MONTACI�, rapporteure.

2009, DFPE 13 Signature de deux avenants aux conventions pluriannuelles de fonctionnement avec l'association "L'Arbre Bleu", gestionnaire du lieu d'information et du lieu d'accueil enfants parents d�nomm�s "L'Arbre Bleu". - Montant : 95.360 euros.

2009, DFPE 31 Signature d'un avenant � la convention pass�e avec l'association "Centre d'Actions Locales du XVIIIe" pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie "La Toupie" (18e). - Montant : 172.456 euros.

2009, DFPE 46 Signature d'un avenant n� 3 � la convention pass�e avec l'"Association d'Education Populaire Notre-Dame des Champs - Montparnasse Rencontres" pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie, boulevard du Montparnasse (14e). - Montant : 41.443 euros.

2009, DFPE 47 Signature d'un avenant � la convention pass�e avec l'association "Oeuvre d'Education Populaire Familiale du Petit Montrouge" pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie, "Les P'tits Loups" (14e). - Montant : 37.126 euros.

2009, DFPE 67 Signature d'un avenant n� 1 � la convention pass�e avec l'"Association Franco-Asiatique pour l'Enfance" (AFAPE) pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la cr�che collective rue Yves Toudic (10e). - Montant : 130.038 euros.

2009, DFPE 111 Signature d'un avenant � la convention pass�e avec l'association "CALINOT SINGE" pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la cr�che parentale (15e). Montant : 22.415 euros.

2009, DFPE 115 Signature d'un avenant n� 3 � la convention pass�e avec l'association "ACIDULES ET A CROQUER" pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la cr�che parentale (18e). - Montant : 104.445 euros.

2009, DFPE 126 Signature d'un avenant � la convention pass�e avec l'association "LES PETITS LARDONS" pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de sa cr�che parentale (10e). - Montant : 138.490 euros.

2009, DFPE 132 Signature d'un avenant � la convention pass�e avec l'association "Mowgli" pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la cr�che collective en appartements "Dieu" (10e). - Montant : 72.341 euros.

2009, DFPE 143 Signature d'un avenant n� 1 � la convention pass�e avec l'association "Mowgli" pour attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la cr�che collective en appartements "Pajol" (18e). - Montant : 108.390 euros.

2009, DFPE 156 Signature d'un avenant n� 3 � la convention pass�e avec l'association "Galipette" pour attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la cr�che parentale du m�me nom (20e). - Montant : 61.667 euros.

2009, DFPE 159 Signature d'un avenant n� 1 � la convention pass�e avec l'association "Arthur et Marine" pour attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la cr�che collective en appartements "Nieuport" (13e). - Montant : 88.386 euros.

2009, DFPE 160 Signature d'un avenant n� 1 � la convention pass�e avec l'association "Arthur et Marine" pour attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la cr�che collective en appartements "Christiani" (18e). - Montant : 82.362 euros.

2009, DFPE 161 Signature d'un avenant n� 2 � la convention pass�e avec l'association "Caramel" pour attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la halte garderie "La Maison des Ours" (12e). Montant: 99.101 euros.

2009, DFPE 164 Signature d'un avenant n� 1 � la convention pass�e avec l'association "Libellule et Papillon" pour attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la cr�che collective du m�me nom (20e). - Montant : 164.943 euros.

2009, DFPE 165 Signature d'un avenant n� 1 � la convention pass�e avec l'association "Groupe des Oeuvres Sociales de Belleville" (G.O.S.B) pour attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la cr�che collective "Fran�oise Lagrange" (20e). - Montant : 510.516 euros.

2009, DFPE 207 Signature d'un avenant � la convention pass�e avec "l'association des Cit�s du secours Catholique A.C.S.C" pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la cr�che familiale "Cit� Saint Martin" (4e). Montant : 121.008 euros.

2009, DFPE 209 Signature d'un avenant n� 3 � la convention pass�e avec l'association "Cr�che Parentale du Marais" pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la cr�che parentale du Marais (4e). Montant : 36.153 euros.

2009, DFPE 216 Signature d'un avenant n� 3 � la convention pass�e avec l'association "Balustrade" pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la cr�che parentale "Balustrade" (11e). Montant : 57.099 euros.

2009, DFPE 218 Signature d'un avenant � la convention pass�e avec l'association "Babillages" pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la cr�che parentale "Babillages" (11e). Montant : 102.012 euros.

2009, DFPE 219 Signature d'un avenant � la convention pass�e avec l'association "Square Bande" pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la cr�che parentale "Square Bande" (11e). Montant : 46.432 euros.

2009, DFPE 226 Signature d'un avenant N�1 � la convention pass�e avec l'association "Le Petit d'Homme - Classes Enfantines Montessori" pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement du jardin d'enfants (11e). Montant : 26.870 euros.

2009, DFPE 242 Signature d'un avenant � la convention pass�e avec la Fondation "Maison des Champs de Saint-Fran�ois d'Assise" pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la cr�che collective "Sainte Lucie" (5e). Montant : 498.376 euros.

2009, DFPE 274 Lancement d'un march� article 30 relatif � l'exploitation d'un �tablissement d'accueil collectif de petite enfance situ� 14-18 rue Viala (15e).

2009, DFPE 289 Approbation et signature d'une convention d'organisation de la ma�trise d'ouvrage avec la RIVP pour la r�alisation d'une cr�che collective de 66 places et d'un logement de fonction, 5 bis, rue Stendhal (20e).

2009, DFPE 306 Signature d'une convention avec l'association "Crescendo" pour l'attribution d'une subvention pour la r�alisation de travaux et l'achat de mat�riel pour sa cr�che collective "Globe Trotteurs" (9e). - Montant : 227.711 euros.

2009, DFPE 307 Signature d'une convention avec l'association "TREMPOLINE" pour l'attribution d'une subvention pour des travaux et l'achat de mobilier dans la structure multi-accueil, 31, rue Claude Bernard (5e). - Montant : 50.132 euros.

2009, DFPE 318 Approbation et signature d'un avenant n� 3 � la convention de march� de ma�trise d'oeuvre pass�e avec la SEMAPARISIENNE pour la r�habilitation du pavillon Len�gre de l'ancien h�pital Boucicaut, rue Lacordaire (15e), et l'am�nagement dans une partie de celui-ci d'une cr�che collective de 66 places. - Approbation et signature d'un avenant n� 2 au march� de travaux.

2009, DFPE 322 Signature d'une convention avec l'association "La Porte Entr'Ouverte" pour l'attribution d'une subvention pour des travaux et l'achat de mat�riel dans sa cr�che parentale situ�e 6 bis, rue Hippolyte Maindron (14e). - Montant : 17.942 euros.

2009, DFPE 324 Signature d'un avenant n� 1 au march� pass� avec la Soci�t� Fran�aise Restauration Service, relatif � la prestation de services d'assistance technique pour la conception et l'�laboration de menus, et l'approvisionnement g�n�ral en denr�es brutes pour la r�alisation des repas dans les �tablissements de petite enfance de la Ville de Paris.

2009, DFPE 334 Signature d'un march� pass� en application des articles 28 et 30 du code des march�s publics relatif � l'exploitation d'un �tablissement d'accueil collectif de petite enfance situ� 3 rue Jean-Giono (13e).

2009, DFPE 335 Signature d'un march� pass� en application des articles 28 et 30 du Code des march�s publics relatif � l'exploitation d'un �tablissement d'accueil collectif de petite enfance situ� 29-33 rue Emeriau (15e).

2009, DPA 224 Approbation des modalit�s de passation du march� de travaux relatif � la restructuration de la halte-garderie, 2, rue des Arquebusiers (3e).

M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

2009, DPA 156 Indemnisation de la Soci�t� SNC Eiffage Construction Paris Patrimoine, suite aux travaux de restructuration de l'h�tel de S�rigny en halte-garderie et biblioth�que jeunesse, 26, rue Chaptal (9e).

M. Christophe NAJDOVSKI, M. Christophe GIRARD, rapporteurs.

2009, DPP 6 Signature d'une convention avec l'Association sportive et artistique des sapeurs-pompiers de Paris (ASASPP) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 16.000 euros.

2009, DPP 19 Signature d'une convention avec l'association "Les pupilles de l'enseignement public de Paris" pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 30.000 euros.

2009, DPP 23 Signature d'une convention avec l'Association de politique criminelle appliqu�e et de r�insertion sociale pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 34.000 euros.

2009, DPP 24 Signature d'une convention avec le Centre de Documentation, d'Education et d'Action contre les Manipulations Mentales (CCMM) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 5.000 euros.

2009, PP 44 Signature d'un avenant n� 1 au march� de ma�trise d'oeuvre pour le r�am�nagement du b�timent "Ph�bus" � Limeil-Br�vannes (94) destin� au regroupement des services de soutien et de formation de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris. - Section d'investissement du budget sp�cial de la Pr�fecture de police. - Individualisation d'une autorisation de programme compl�mentaire de 104.300 euros TTC.

2009, PP 47 Signature de l'avenant n� 1 au march� de fourniture avec la soci�t� "Vidal" visant � contractualiser le transfert des engagements, droits et obligations r�sultant dudit march� � la soci�t� UVIF.

2009, PP 48 Signature de l'avenant n� 1 au march� conclu avec la soci�t� "SAS ESII" relatif � la fourniture et � la mise en oeuvre de syst�mes de gestion de l'accueil et des files d'attente pour la Pr�fecture de police.

2009, PP 49 Individualisation d'une autorisation de programme de 173.000 euros pour l'acquisition par la Ville de Paris (Pr�fecture de police) de lots de copropri�t� d�pendant de l'immeuble 13 bis boulevard Carnot � Bourg-la-Reine, propri�t� de la G�rance G�n�rale Fonci�re, li�e au projet d'extension de l'actuel Centre de secours de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris. - Signature de l'acte d'acquisition correspondant.

2009, PP 50 Approbation d'un projet de r�glement amiable d'une affaire mettant en cause la responsabilit� de la Commune de Paris.

2009, PP 51 Signature de l'avenant n� 1 au march� de fourniture avec la soci�t� commerciale Citro�n, succursale de Nanterre visant � contractualiser le transfert des engagements, droits et obligations r�sultant dudit march� avec la soci�t� commerciale Citro�n succursale de Versailles.

2009, PP 52 Signature des march�s avec les attributaires d�sign�s par la Commission d'appel d'offres de la Ville de Paris.

2009, PP 53 Approbation du principe de l'op�ration ainsi que des pi�ces administratives du march� relatif � la fourniture de pi�ces d�tach�es diverses pour v�hicules et accessoires destin�s � l'approvisionnement des ateliers de la Pr�fecture de police.

2009, PP 54 Autorisation � M. le Pr�fet de police de signer l'avenant n� 1 au march� de service � la soci�t� "PSP Bloc Feu" relatif � l'entretien des extincteurs et autres moyens d'extinction des locaux administratifs de la Pr�fecture de police.

2009, PP 55 Approbation du principe de l'op�ration de la maintenance des ascenseurs et monte charge des centres de secours de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris avec clause additionnelle de mise en conformit� et d'am�lioration.

2009, PP 56 Modification de la d�l�gation de pouvoir accord�e au Pr�fet de police par le Conseil de Paris en application de l'article L. 2122-22 du Code g�n�ral des collectivit�s territoriales, dans le domaine des march�s publics.

M. Georges SARRE, rapporteur.

2009, DDEE 113 Signature d'une convention avec l'association "Comit� pour la Promotion � l'Etranger des Salons Fran�ais Promosalons" pour l'attribution d'une subvention. Montant : 75.000 euros.

2009, DDEE 167 Signature de l'avenant n� 2 au bail � construction conclu avec la SAGI et relatif au centre d'activit� TOLBIAC MASSENA (13e).

M. Christian SAUTTER, rapporteur.

2009, DPVI 39 Subventions � 15 associations cr�atrices d'emplois d'adultes-relais en compl�ment de celles vers�es par l'Etat, et signature d'une convention avec deux d'entre elles. Montant total : 96.276 euros.

2009, DPVI 46 Signature d'une convention avec l'Association M�taphores Urbaines (18e) pour l'attribution d'une subvention pour son action "M3 Cartographie sonore". - Montant : 8.000 euros.

2009, DPVI 47 Participation financi�re de la Ville de Paris � l'Association Flora Tristan (R�gie de quartier du 14e) pour la r�alisation de travaux dans un local de Paris Habitat OPH sis 1 rue Pierre Leroy (14e). - Montant : 21.000 euros.

2009, DPVI 48 Subvention � l'association Extra-muros (92110 Clichy) pour la mise en place d'ateliers de recyclage utile et artistique des d�chets de l'est 20e. - Montant : 8.000 euros.

2009, DPVI 49 Subvention � la R�gie de quartier Tela 13 pour ses projets de bricoth�que, ateliers informatiques et couture, restauration de meubles et cr�ation de potager, au titre de l'ann�e 2009. - Montant : 15.000 euros.

2009, DPVI 74 Subvention d'investissement � "Paris Habitat - OPH" pour l'am�nagement du Centre Social B�dier destin� � la Caisse des Allocations familiales sur le secteur "Joseph B�dier - Porte d'Ivry" (13e). - Montant : 130.500 euros.

2009, DPVI 75 Signature de l'avenant n� 1 � la convention de renouvellement urbain avec la R�gion Ile de France.

Mme Gis�le STIEVENARD, rapporteure.

2009, DPVI 44 Signature d'une convention avec la F�d�ration des Centres Sociaux de Paris (FCS 75) pour l'attribution d'une subvention pour un dispositif d'accompagnement � la pr�paration du Dipl�me Initial de Langue Fran�aise (DILF). Montant : 30.000 euros.

Mme Gis�le STIEVENARD, Mme Pascale BOISTARD, rapporteures.

2009, DPVI 45 Signature d'une convention avec l'association Les Faubourgs Num�riques (10e) pour l'attribution d'une subvention pour son action de d�veloppement d'un syst�me productif local Musiques du Monde nomm� "Paris Mix". - Montant : 53.000 euros.

Mme Gis�le STIEVENARD, M. Christian SAUTTER, rapporteurs.

2009, DFPE 279 Subvention � l'association "L'Accort" (L'Assembl�e Citoyenne des Originaires de Turquie) 39 boulevard de Magenta (10e) destin�e � financer des actions de m�diation scolaire "Ecole - parents". - Montant : 2.700 euros.

2009, DFPE 280 Subvention � l'association "Le Picoulet Mission Populaire 11e", 59, rue de la Fontaine-au-Roi (11e) destin�e � financer l'action "Accompagnement et m�diation aupr�s des familles". - Montant : 3.000 euros.

2009, DFPE 281 Subvention � l'association "Caravans�rail D�veloppement" (13e) destin�e � financer "La ludomobile, animation des espaces publics". - Montant : 5.000 euros.

2009, DFPE 282 Subvention � l'association "LOREM (Loisirs R�sidentiel des Mariniers)" (14e) destin�e � financer sa ludoth�que. - Montant : 5.000 euros.

2009, DFPE 283 Signature d'une convention avec l'association "RSI La Ressource" (17e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 6.000 euros.

2009, DFPE 284 Subvention � l'association "Cutlures sur Cour" 44 rue simplon (18e) destin�e � financer des actions en direction des familles. - Montant : 3.000 euros.

2009, DFPE 285 Signature d'une convention avec l'association "Le Petit Ney" (18e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 2.500 euros.

2009, DFPE 286 Subvention � l'association "Latitude Sport et Culture" (19e) pour le financement d'une ludoth�que. Montant : 4.000 euros.

2009, DFPE 287 Subvention � l'association "Plus Loin" (20e) destin�e � financer l'action "Rencontre, d�couverte et ouverture en famille". - Montant : 3.000 euros.

2009, DFPE 290 Subvention � l'association "Contact Paris - Ile-de-France", 84, rue Saint Martin (4e), destin� � financer des actions en direction des homosexuel-le-s et de leur famille. Montant : 5.000 euros.

2009, DFPE 294 Subvention � l'association "Culture 2+" (18e) destin�e � financer les "Papoth�ques africaine, maghr�bine, chinoise et tamoule", et l'accueil des enfants en premi�re ann�e de maternelle dans leur langue maternelle". - Montant : 11.500 euros.

Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

2009, DAC 160 Subvention � l'association "Union des engag�s volontaires anciens combattants Juifs 1939-1945, leurs enfants et amis" (4e). - Montant : 1.000 euros.

2009, DAC 207 Subvention au Comit� des 1er et 2e arrondissements de Paris � la F�d�ration Nationale des Anciens Combattants en Alg�rie, Maroc et Tunisie (1er). - Montant : 600 euros.

2009, DAC 208 Subvention au Comit� du 3e arrondissement de Paris de la F�d�ration Nationale des Anciens Combattants en Alg�rie Maroc et Tunisie. - Montant : 1.200 euros.

2009, DAC 209 Subvention au Comit� du 4e arrondissement de la F�d�ration Nationale des Anciens Combattants en Alg�rie Tunisie Maroc (FNACA). - Montant : 700 euros.

2009, DAC 210 Subvention au Comit� du 5e arrondissement de la F�d�ration Nationale des Anciens Combattants en Alg�rie Maroc et Tunisie (FNACA). - Montant : 1.300 euros.

2009, DAC 211 Subvention � la F�d�ration Nationale des Anciens Combattants en Alg�rie Tunisie Maroc Comit� local du 6e arrondissement. - Montant : 1.000 euros.

2009, DAC 212 Subvention au Comit� du 7e arrondissement de la F�d�ration nationale des Anciens Combattants en Alg�rie, Maroc et Tunisie F.N.A.C.A. - Montant : 700 euros.

2009, DAC 213 Subvention � la F�d�ration Nationale des Anciens Combattants en Alg�rie Tunisie Maroc Comit� du 8e arrondissement. - Montant : 1.100 euros.

2009, DAC 214 Subvention au Comit� du 9e arrondissement de la F�d�ration Nationale des Anciens Combattants en Alg�rie Tunisie. - Montant : 800 euros.

2009, DAC 215 Subvention au Comit� Local du 10e arrondissement de la F�d�ration Nationale des Anciens Combattants en Alg�rie Tunisie Maroc. - Montant : 700 euros.

2009, DAC 216 Subvention � la F�d�ration Nationale des Anciens Combattants en Alg�rie Tunisie Maroc Comit� de Paris (11e). - Montant : 1.000 euros.

2009, DAC 217 Subvention � la F�d�ration Nationale des Anciens Combattants en Alg�rie Tunisie Maroc (12e). Montant : 1.000 euros.

2009, DAC 218 Subvention � la F�d�ration Nationale des Anciens Combattants en Alg�rie Tunisie Maroc Comit� du 13e arrondissement de Paris. - Montant : 1.100 euros.

2009, DAC 219 Subvention au Comit� du 14e arrondissement de la F�d�ration Nationale des Anciens Combattants en Alg�rie Maroc et Tunisie. - Montant : 780 euros.

2009, DAC 220 Subvention au Comit� du 15e de la F�d�ration Nationale des Anciens Combattants en Alg�rie Tunisie Maroc F.N.A.C.A. - Montant : 1.400 euros.

2009, DAC 223 Subvention � la F�d�ration Nationale des Anciens Combattants en Alg�rie Tunisie Maroc Comit� du 18e arrondissement. - Montant : 1.000 euros.

2009, DAC 224 Subvention au Comit� du 19e arrondissement de la F�d�ration Nationale des Anciens Combattants en Alg�rie Tunisie Maroc FNACA. - Montant : 950 euros.

2009, DAC 225 Subvention au Comit� local du 20e arrondissement de la F�d�ration Nationale des Anciens Combattants en Alg�rie Tunisie Maroc. - Montant : 1.100 euros.

2009, DAC 226 Subvention � l'Association Fran�aise de Buchenwald Dora et ses Kommandos (9e). - Montant : 3.500 euros.

2009, DAC 227 Signature d'une convention avec l'association M�morial de la Shoah (4e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 130.000 euros.

2009, DAC 318 Subvention au Comit� du Souvenir du 1er arrondissement. - Montant : 600 euros.

2009, DAC 324 Subvention au Comit� d'Entente des Associations de Combattants et Victimes de Guerre du 12e arrondissement. - Montant : 750 euros.

Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

2009, DJS 27 Subventions � six associations du 7e arrondissement. - Montant total : 6.600 euros.

2009, DJS 28 Subventions � six associations du 8e arrondissement. - Montant total : 9.000 euros.

2009, DJS 43 Subventions � treize associations du 16e arrondissement. - Montant total : 23.650 euros.

2009, DJS 44 Subventions � onze associations du 17e arrondissement. - Montant total : 16.500 euros.

2009, DJS 50 Subventions � dix-sept associations du 20e arrondissement. - Montant total : 28.400 euros.

2009, DJS 55 Subventions � quatorze associations parisiennes. - Montant total : 25.700 euros.

2009, DJS 75 Signature d'une convention avec l'association "Sporting Club Universitaire de France" (17e) pour l'attribution d'une subvention - Montant : 30.000 euros.

2009, DJS 81 Signature d'une convention avec l'association "GRS Paris Centre" (1er) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 29.000 euros.

2009, DJS 84 Signature d'une convention avec l'"Association Sportive du Bon Conseil" (7e) pour l'attribution d'une subvention - Montant : 15.000 euros.

2009, DJS 87 Signature d'une convention avec l'association "Club d'Escrime de la Tour d'Auvergne" (9e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 70.000 euros.

2009, DJS 92 Signature d'une convention avec l'association "Sporting Club de Paris" (13e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 32.000 euros.

2009, DJS 94 Signature d'une convention avec l'association "La Domr�my Basket 13" (13e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 13.000 euros.

2009, DJS 95 Signature d'une convention avec l'association "Cercle des Escrimeurs Parisiens" (13e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 24.000 euros.

2009, DJS 99 Signature d'une convention avec l'association "Rugby Club Paris 15" (15e) pour l'attribution d'une subvention - Montant : 15.000 euros.

2009, DJS 106 Signature d'une convention avec l'association "Championnet Sports" (18e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 90.000 euros.

2009, DJS 108 Signature d'une convention avec l'association "Esp�rance Sportive Parisienne" (18e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 61.500 euros.

2009, DJS 113 Signature d'une convention avec l'association "FC Solitaires Paris Est" (19e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 20.000 euros

2009, DJS 114 Signature d'une convention avec l'association "Club Sportif Multisports du 20e" (20e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 11.000 euros.

2009, DJS 127 Subvention � l'"Association Do Jeune" (14e). - Montant : 4.000 euros.

2009, DJS 180 Signature d'une convention avec la "F�d�ration Fran�aise de Savate Boxe Fran�aise et Disciplines Associ�es" (9e) pour l'attribution d'une subvention - Montant : 15.000 euros.

2009, DJS 182 Signature d'une convention avec la "Ligue Paris Ile de France Ouest de Handball" (92240 Malakoff - Hauts de Seine) pour l'attribution d'une subvention � l'occasion de l'organisation du tournoi TIPIFF - Montant : 15.000 euros.

2009, DJS 290 Signature d'un avenant � la convention du 29 ao�t 1991 avec la Fondation Nationale de la Cit� Internationale Universitaire de Paris.

2009, DJS 326 Signature d'un march� article 30 relatif � l'organisation des centres sport d�couverte durant l'ann�e 20092010.

2009, DJS 334 Indemnisation de tiers en r�paration de dommages dont la responsabilit� incombe � la Ville de Paris.

2009, DJS 336 Signature des march�s article 30 relatifs � l'encadrement des ateliers bleus sportifs de l'ann�e scolaire 2009-2010

2009, DJS 389 Lancement d'un march� article 30 relatif � la mise en place et � l'organisation d'animations sportives et r�cr�atives sur la voie Georges Pompidou et sur le bassin de La Villette pendant l'op�ration "Paris Plage 2009" pour 17 lots.

M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

2009, DJS 54 Subventions � dix-neuf associations handisports. - Montant total : 35.750 euros.

M. Jean VUILLERMOZ, Mme V�ronique DUBARRY, rapporteurs.

En outre, l'Assembl�e a pris connaissance des communications suivantes :

2009, DF 54 Communication sur les rapports des d�l�gataires de service public remis au titre de l'exercice 2007.

M. Bernard GAUDILL�RE, rapporteur.

2009, DDATC 118 Communication sur l'activit� en 2008 de la Commission Consultative des Services Publics Locaux.

Mme Camille MONTACI� et M. Mao PENINOU, rapporteurs.

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