D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 30 d�cembre 1998.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 30 d�cembre 1998.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 4 d�cembre 1998, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention � la Soci�t� historique et arch�ologique du 15e arrondissement de Paris ;
Vu la loi n� 82-1169 du 31 d�cembre 1982 relative � l'organisation administrative de Paris, Marseille, Lyon et des �tablissements publics de coop�ration intercommunale ;
Vu l'avis du Conseil du 15e arrondissement, en date du 30 novembre 1998 ;
Sur le rapport pr�sent� par Mme H�l�ne MAC� de L�PINAY, au nom de la 4e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 8.500 F est attribu�e � la Soci�t� historique et arch�ologique du 15e arrondissement de Paris, mairie du 15e arrondissement (D03360).
Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e � la nature 6574, rubrique 241, ligne P008, compte de provision pour subventions : "Beaux-arts et soci�t�s culturelles", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1998.