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Subvention exceptionnelle à l'association "Les amis de l'école Koenig" (15e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 4 janvier 1999.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 4 janvier 1999.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 4 d�cembre 1998, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention exceptionnelle � l'association "Les amis de l'�cole Koenig" (15e) ;
Vu la loi n� 82-1169 du 31 d�cembre 1982 relative � l'organisation administrative de Paris, Marseille, Lyon et des �tablissements publics de coop�ration intercommunale ;
Vu l'avis du Conseil du 15e arrondissement, en date du 30 novembre 1998 ;
Sur le rapport pr�sent� par Mme H�l�ne MAC� de L�PINAY, au nom de la 4e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention exceptionnelle de 120.000 F est attribu�e � l'association "Les amis de l'�cole Koenig", 22, rue Vaugelas (15e) eu �gard � l'int�r�t de ses activit�s qui contribuent aux objectifs municipaux en mati�re d'�ducation artistique dans le 15e arrondissement.
Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e � la nature 6574, rubrique 241, ligne P009 : "Musique", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1998.

Décembre 1998
Déliberation
1998 DAC 94
Conseil municipal
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