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Subventions à des établissements scolaires du 18e arrondissement. M. Jean de GAULLE, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 23 d�cembre 1998.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 23 d�cembre 1998.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 8 d�cembre 1998, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions � des �tablissements scolaires du 18e arrondissement ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment son article L. 2121-29 ;
Vu l'avis du Conseil du 18e arrondissement, en date du 7 d�cembre 1998 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Jean de GAULLE, au nom de la 4e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 3.000 F est attribu�e au lyc�e Rabelais - agence comptable, 9, rue Francis-de-Croisset (18e), au profit du coll�ge Roland-Dorgel�s, 63, rue de Clignancourt (18e), pour un voyage �ducatif en Auvergne qui a eu lieu du 4 au 6 mai 1998, en faveur de 29 �l�ves de 4e (D05403).
Art. 2.- Une subvention de 4.000 F est attribu�e � l'Association coop�rative scolaire de l'�cole mixte d'application, 15, rue Houdon (18e) pour une classe de d�couverte � Conflans-Saint-Honorine (Yvelines) qui a eu lieu du 12 au 15 mai 1998, en faveur de 46 �l�ves de 2 classes (CP et CP/CE1) (D03616).
Art. 3.- Une subvention de 5.000 F est attribu�e � l'O.C.C.E. - coop�rative scolaire de l'�cole maternelle, 7, rue Tcha�kovsky (18e) pour une classe de mer � Mo�land-sur-Mer (Finist�re) qui a eu lieu du 16 au 20 mars 1998, en faveur des �l�ves de 2 classes (grande et moyenne sections) (D00026).
Art. 4.- Une subvention de 2.500 F est attribu�e � l'O.C.C.E. - coop�rative scolaire de l'�cole maternelle, 7, rue Tcha�kovsky (18e) pour une classe de d�couverte � Mont-Saint-Sulpice (Yonne) qui a eu lieu du 4 au 5 juin 1998, en faveur de 18 �l�ves d'une classe de petite section (D00026).
Art. 5.- Une subvention de 2.500 F est attribu�e � la coop�rative scolaire de l'�cole mixte, 58, rue Philippe-de-Girard (18e), pour un projet danse-expression corporelle en faveur de 87 �l�ves de 4 classes (D00029).
Art. 6.- La d�pense totale correspondante, soit 17.000 F, sera imput�e � la nature 6574, rubrique 242, ligne P002, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1998.

Décembre 1998
Déliberation
1998 DASCO 119
Conseil municipal
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