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Subvention à l'association "La Maison ouverte" (théâtre Dunois) (13e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 24 d�cembre 1998.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 24 d�cembre 1998.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 4 d�cembre 1998, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention � l'association "La Maison ouverte" (th��tre Dunois) (13e) ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 13e arrondissement, en date du 30 novembre 1998 ;
Sur le rapport pr�sent� par Mme H�l�ne MAC� de L�PINAY, au nom de la 4e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 150.000 F est attribu�e � l'association "La Maison ouverte" (th��tre Dunois) situ�e 108, rue du Chevaleret (13e), au titre des spectacles de musique, th��tre et danse propos�s aux Parisiens pour l'ann�e 1998.
Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e � l'article 6574, rubrique 241, ligne : "Provision pour subventions - Musique (P009), du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1998.

Décembre 1998
Déliberation
1998 DAC 35
Conseil municipal
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