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2009, DAJ 11 - Signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d'appel d'offres les 13 et 26 mai 2009. - Attribution et signature de marchés de maîtrise d'oeuvre. - Signature de marchés à procédure adaptée.
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Mme Gis�le STIEVENARD, adjointe, pr�sidente. - Nous examinons le projet de d�lib�ration DAJ 11, sur lequel l'Ex�cutif a d�pos� l?amendement technique n� 66.
La parole est � Mme Camille MONTACI�.
Mme Camille MONTACI�, adjointe, au nom de la 1�re Commission. - Il s'agit effectivement d'un amendement technique pour supprimer le tableau annex� au projet de d�lib�ration.
Mme Gis�le STIEVENARD, adjointe, pr�sidente. - Merci. Je mets aux voix, � main lev�e, l'amendement n� 66.
Avis favorable ?
Contre ?
Abstentions ?
L'amendement n� 66 est adopt�.
Je mets aux voix, � main lev�e, le projet de d�lib�ration DAJ 11 ainsi amend�.
Qui est pour ?
Contre ?
Abstentions ?
Le projet de d�lib�ration amend� est adopt�. (2009, DAJ 11).
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Débat
Conseil municipal