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2009, DFPE 123 - Signature d'un avenant n° 3 à la convention passée avec l'association "L'ILE AUX TRESORS" pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de sa crèche parentale (19e). - Montant : 57.036 euros.


M. Pierre SCHAPIRA, adjoint, pr�sident. - Nous examinons le projet de d�lib�ration DFPE 123 relatif � la signature d?un avenant n� 3 � la convention pass�e avec l?association "L?Ile aux tr�sors" pour l?attribution d?une subvention pour le fonctionnement de sa cr�che parentale, d?un montant de 57.036 euros.

La parole est encore une fois � Mme ONGHENA.

Mme Anne-Constance ONGHENA. - En 2006, l'association a re�u de la Ville de Paris une subvention de 22.909 euros ; en 2007, de 33.300 euros. En 2008, nous avons vot� une subvention en tr�s, tr�s nette augmentation, de 64.310 euros.

Aujourd'hui, vous nous demandez � nouveau de voter une subvention en sensible baisse, puisque vous demandez de voter une subvention � hauteur de 57.036 euros.

L'analyse des documents financiers joints au projet de d�lib�ration montre une r�elle fragilit� financi�re de l'association, puisqu'elle pr�sente un d�ficit pr�visionnel pour cette ann�e annonc� aux alentours de 6.500 euros.

A titre d'illustration, si nous d�cidions ensemble aujourd'hui de maintenir la subvention 2009 au niveau de l'an dernier, l'association ne ferait pas de d�ficit.

Je vous demande, si vous en �tes d'accord, de prendre cette d�cision collectivement, � savoir de maintenir la subvention pour cette association inchang�e par rapport � 2008.

M. Pierre SCHAPIRA, adjoint, pr�sident. - Merci.

La parole est � Christophe NAJDOVSKI.

M. Christophe NAJDOVSKI, adjoint, au nom de la 7e Commission. - Merci, Monsieur le Maire.

Alors, m�me question et m�me r�ponse, � savoir que l� encore, en 2008, la subvention �tait exceptionnellement �lev�e en raison d?une reprise d'un d�ficit important sur l?ann�e 2006, puisque c?�tait un d�ficit qui se montait � 34.000 euros. En 2009, la subvention tient compte encore d'un d�ficit de 2007, vous l?avez rappel�, mais il est bien moindre que celui de 2006, puisqu'il est de 6.591 euros au lieu de 34.000. La subvention est donc calcul�e au plus pr�s des besoins de l'association. La Ville fait en sorte que l'activit� se poursuive dans les meilleures conditions possibles en permettant notamment, lorsqu'elles sont face � des difficult�s, la reprise de leur d�ficit de gestion.

Je demande � l'Assembl�e de bien vouloir adopter ce projet de d�lib�ration qui permettra � cette association, qui g�re une cr�che parentale comme la pr�c�dente, de poursuivre son activit�.

Mme Anne-Constance ONGHENA. - Autant vous m'avez convaincue sur le projet de d�lib�ration pr�c�dent, autant sur celui-l�, je ne suis pas convaincue.

Sur le pr�c�dent projet de d�lib�ration, j'ai �t� convaincue par les explications de M. NAJDOVSKI, mais pas sur ce projet puisque le d�ficit pr�visionnel est de 6.500 euros. On ent�rine donc un d�ficit de fonctionnement en r�duisant ce budget de fonctionnement pour une cr�che, pour accueillir des enfants.

M. Pierre SCHAPIRA, adjoint, pr�sident. - Je mets aux voix, � main lev�e, le projet de d�lib�ration DFPE 123.

Qui est pour ?

Qui est contre ?

Qui s'abstient ?

Le projet de d�lib�ration est adopt�. (2009, DFPE 123).

Juin 2009
Débat
Conseil municipal
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