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2009, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la mise en place d'une opération d'amélioration thermique du bâtiment (O.P.A.T.B.), dans le 17e arrondissement.


M. Pierre SCHAPIRA, adjoint, pr�sident. - Nous passons � l'examen du v?u n� 51 du groupe U.M.P.P.A. relatif � la mise en place d'une Op�ration d'am�lioration thermique du b�timent (O.P.A.T.B.), dans le 17e.

La parole est � M. J�r�me DUBUS.

M. J�r�me DUBUS. - Il s'agit d'une demande de lancement d'une �tude pr�-op�rationnelle sur le diagnostic thermique dans le b�timent, concernant une partie du 17e arrondissement.

Dans le Plan climat, il y a une prise en charge de ces diagnostics, dans le logement priv�, � hauteur de 70 %, par un accord sign� entre la Ville, la R�gion et l'Ademe. M. BAUPIN, lors des Journ�es parisiennes de l'�nergie et du climat, nous annon�ait que sur une op�ration tr�s cibl�e, il y aurait une prise en charge totale et qu'une prise en charge totale avait �t� faite dans une partie du 13e arrondissement, sur environ 300 immeubles.

Nous souhaitons qu'� la suite de cette prise en charge sur cette partie du 13e arrondissement, nous puissions lancer une �tude pr�-op�rationnelle, toujours dans le m�me �tat d'esprit, sur le 17e arrondissement. Nous nous appuyons sur une �tude de l'APUR qui montre que, dans le 17e arrondissement, nous avons un certain nombre de logements qui pourraient s'y pr�ter.

M. Pierre SCHAPIRA, adjoint, pr�sident. - Monsieur MANO, vous avez la parole.

M. Jean-Yves MANO, adjoint. - M. DUBUS nous demande d'engager une op�ration sp�cifique sur le 17e arrondissement et, en m�me temps, je vois que, mois apr�s mois, chaque arrondissement va demander son O.P.A.T.B., ce qui, convenez-le, nous pose quelques difficult�s.

Deux choses.

D?abord, notre volont� est totale par rapport � la probl�matique du Plan climat et � son application, mais nous passons par des phases exp�rimentales, notamment dans le parc priv�.

Phase exp�rimentale d?abord dans le 13e arrondissement sur non pas 300 mais 400 immeubles, venant s'ajouter au dispositif "Copropri�t�s Objectifs Climats" ouvert � l'ensemble des Parisiens et qui permet la prise en charge � 70 % du diagnostic thermique sur un certain nombre de b�timents dont nous avons aujourd'hui les premiers r�sultats.

Deuxi�mement, vous le savez, nous avons annonc� le lancement d'une �tude pr�-op�rationnelle sur une zone autour de la R�publique qui concerne trois arrondissements : les 11e, 3e et 10e arrondissements.

Voil� o� nous en sommes aujourd'hui. Cela d�montre la volont� de la Ville d'aller assez loin en la mati�re.

N�anmoins, nous ne pouvons pas balayer l'ensemble du territoire parisien en une seule fois. Il faudra lisser cela, me semble-t-il, au cours des ann�es.

Pour autant, le 17e n'est pas oubli� ! Vous savez fort bien que nous avons lanc� une O.P.A.H. sur le secteur des Epinettes. Dans ce cadre-l�, bien �videmment, nous pouvons abonder largement les propri�taires avec les subventions de la Ville et de l'Etat, dans la mesure o� les immeubles, dans le cadre de cette O.P.A.H., pourraient faire l'objet d'une isolation thermique cons�quente.

Cela d�montre tout simplement la volont� de la Ville d'agir en la mati�re.

Je ne peux pas vous r�pondre favorablement sur la demande sp�cifique compl�mentaire sur le 17e arrondissement, tout en vous rappelant l'ensemble des efforts que nous faisons, y compris pour le 17e arrondissement, avec notamment deux mesures : l?O.P.A.H. et les diagnostics thermiques sur l?ensemble des patrimoines diss�min�s sur tout Paris.

M. Pierre SCHAPIRA, adjoint, pr�sident. - Madame la Maire, vous avez la parole.

Mme Brigitte KUSTER, maire du 17e arrondissement. Merci, Monsieur le Maire.

Comment dire ? Ce que vient de proposer J�r�me DUBUS a une logique �vidente sur le 17e arrondissement. Pourquoi ?

Parce que nous allons avoir en plus un nouveau quartier, un �coquartier, et vous le savez tr�s bien, Monsieur MANO, et que nous avons plac� deux priorit�s au c?ur de la mandature de mon �quipe municipale : c'est le d�veloppement durable et la solidarit�.

Cette demande de J�r�me DUBUS, qui est argument�e dans les consid�rants, me renforce dans mon impression, quand je vous �coute, lorsque vous indiquez les endroits o� vous avez test� et o� vous exp�rimentez cette exp�rience, le 13e, et vous venez de nous parler maintenant du 3e, du 10e et du 11e, autour de la place de la R�publique.

Ne trouvez-vous pas l�, Monsieur MANO, qu?il y a comme "cherchez l'erreur" ? 3e, 10e, 11e, 13e ! Il y a quelque chose je ne sais pas, moi - qui me g�ne !

Un arrondissement �ventuellement de l'opposition municipale, de temps en temps, ce serait assez aussi sympathique qu'on vous fait une demande, alors qu?il n?y a pas eu d?autres demandes des autres arrondissements, que c'est une initiative du 17e visant � profiter d'une exp�rience qui est � connotation d�veloppement durable et apr�s les �ch�ances que nous venons de conna�tre, ce serait aussi un signe � vos amis "Verts" que de nous donner satisfaction !

Donc, je vous redemande de reconsid�rer votre r�ponse parce qu?il y a une v�ritable logique dans le fait de nous r�pondre positivement sur un arrondissement. Excusez-nous d'�tre de droite mais on a aussi des priorit�s environnementales et je pense que le co�t de cette op�ration m�riterait d'�tre revu pour que nous soyons b�n�ficiaires de cette op�ration !

(Applaudissements sur les bancs des groupes U.M.P.P.A. et Centre et Ind�pendants).

M. Pierre SCHAPIRA, adjoint, pr�sident. - Tr�s bien.

M. Jean-Yves MANO, adjoint. - Une petite pr�cision : je ne vous r�ponds pas n�gativement de fa�on d�finitive. Il y a une programmation en cours, nous avons d'abord exp�riment� et, bien �videmment, il n'y a pas d'exclusive vis-�-vis de certaines parties du territoire parisien. A partir du moment o� il y a des b�timents qui se pr�tent compl�tement � ce type d?op�ration, nous le ferons sur tout Paris.

Nous avons d�montr� sur l?O.P.A.H. des Epinettes que nous sommes tout � fait capables de r�pondre � vos demandes. La mandature d�marre, nous avons le temps devant nous, vous ne serez pas oubli�s, je vous rassure, mais je ne peux pas r�pondre imm�diatement favorablement � votre demande.

M. Pierre SCHAPIRA, adjoint, pr�sident. - Sur le v?u n� 51 ?

M. Jean-Yves MANO, adjoint. - Rejet.

M. Pierre SCHAPIRA, adjoint, pr�sident. - Retir� ou rejet ?

Mme Brigitte KUSTER, maire du 17e arrondissement. On maintient.

M. Pierre SCHAPIRA, adjoint, pr�sident. - Vous maintenez, d?accord.

Je mets aux voix, � main lev�e, le v?u d�pos� par le groupe U.M.P.P.A. assorti d'un avis d�favorable de l'Ex�cutif.

Qui est pour ?

Qui est contre ?

Qui s'abstient ?

Le v?u est rejet�.

Juin 2009
Débat
Conseil municipal
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