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M. Jean-Yves MANO, Mme Halima JEMNI, MM. Gauthier CARON-THIBAULT, Ren� DUTREY, Jean TIBERI et Mme Roxane DECORTE ne prennent pas part au vote sur les projets de d�lib�ration suivants :

2009, DJS 220 Signature d'un contrat de transaction avec la soci�t� PARIS HABITAT-OPH concernant la r�alisation de prestations effectu�es hors mandat de ma�trise d'ouvrage, dans le cadre de la construction de l'Antenne Jeunes Olympiades, 32, rue du Javelot (13e).

2009, DU 158 D�l�gation du droit de pr�emption urbain � "Paris Habitat - OPH" sur les immeubles 236, rue du Faubourg Saint-Martin (10e) et 13, rue Pierre Budin (18e).

2009, DPP 7 - Signature d'un avenant � la convention avec "Paris Habitat - OPH", en date du 21 novembre 2007, concernant la surveillance des logements sociaux dans les quartiers "Politique de la Ville" et les secteurs du "Grand projet de renouvellement urbain" pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 4.188.869 euros.

2009, DPVI 74 Subvention d'investissement � "Paris Habitat - OPH" pour l'am�nagement du Centre Social B�dier destin� � la Caisse des Allocations familiales sur le secteur "Joseph B�dier - Porte d'Ivry" (13e). - Montant : 130.500 euros.

M. Pierre AIDENBAUM, Mmes Dani�le POURTAUD, Marie-Pierre de LA GONTRIE, Dominique BERTINOTTI, Fr�d�rique CALANDRA, Sandrine CHARNOZ, MM. Jean-Yves MANO, Ren� DUTREY, Jean-Fran�ois LEGARET et Mme Claude-Annick TISSOT ne prennent pas part au vote sur les projets de d�lib�ration suivants :

2009, DFPE 289 Approbation et signature d'une convention d'organisation de la ma�trise d'ouvrage avec la RIVP pour la r�alisation d'une cr�che collective de 66 places et d'un logement de fonction, 5 bis, rue Stendhal (20e).

2009, DLH 24 - Location par bail emphyt�otique � la RIVP de l'immeuble communal situ� 6, rue Saint-Maur (11e)

2009, DLH 41 Location par bail emphyt�otique � la RIVP de l'immeuble communal situ� 4 rue de Chaumont (19e).

2009, DLH 79 Location par bail emphyt�otique � la RIVP de la parcelle communale situ�e 5-5 bis, rue Stendhal (20e).

2009, DPP 8 - Signature d'un avenant � la convention avec la RIVP, en date du 21 novembre 2007, pour la surveillance des logements sociaux dans les quartiers "Politique de la Ville" et les secteurs du "Grand projet de renouvellement urbain" pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 969.154 euros

M. Jean-Yves MANO, Mmes Colombe BROSSEL, Gis�le STIEVENARD, Halima JEMNI, M. Daniel ASSOULINE, Mme H�l�ne BIDARD, M. Christophe NAJDOVSKI, Mmes Roxane DECORTE, Emmanuelle DAUVERGNE et Anne TACH�NE ne prennent pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant :

2009, DLH 85 Location par bail emphyt�otique � la SGIM de l'immeuble communal situ� 36 rue Poissonni�re (2e).

Mme Anne HIDALGO, M. Claude DARGENT, Mme Seybah DAGOMA, MM. Gilles ALAYRAC, Pierre AIDENBAUM, Mmes Dominique BERTINOTTI, Sylvie WIEVIORKA, M. Jacques BOUTAULT, Mme Karen TA�EB, M. Jean-Fran�ois LEGARET, Mmes Claire de CLERMONTTONNERRE et Martine M�RIGOT de TREIGNY ne prennent pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant :

2009, DFPE 318 Approbation et signature d'un avenant n� 3 � la convention de march� de ma�trise d'oeuvre pass�e avec la SEMAPARISIENNE pour la r�habilitation du pavillon Len�gre de l'ancien h�pital Boucicaut, rue Lacordaire (15e), et l'am�nagement dans une partie de celui-ci d'une cr�che collective de 66 places. - Approbation et signature d'un avenant n� 2 au march� de travaux.

M. Pierre AURIACOMBE ne prend pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant :

2009, DJS 75 Signature d'une convention avec l'association "Sporting Club Universitaire de France" (17e) pour l'attribution d'une subvention - Montant : 30.000 euros.

M. Georges SARRE et Mme Marie-Annick BARTHE ne prennent pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant :

2009, SG 69 Signature d'une convention de partenariat avec le Port Autonome de Paris pour la production d'un stand � partir du recyclage d'un conteneur maritime pour l'�dition 2009 du Festival de l'Oh !

MM. Patrick BLOCHE, Pierre SCHAPIRA, Thierry COUDERT, Christophe GIRARD, Pascal CHERKI et Bernard GAUDILL�RE ne prennent pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant :

2009, DAC 53 - Signature avec l'association "Th��tre Musical de Paris" (Th��tre du Ch�telet) (1er) d'un avenant � la convention annuelle d'objectifs relative � l'attribution d'une subvention de fonctionnement au titre de 2009 et d'une convention relative � une subvention d'�quipement. - Montant total : 9.273.000 euros.

M. LE MAIRE DE PARIS, Mmes Colombe BROSSEL et Danielle FOURNIER ne prennent pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant :

2009, DAC 181 Signature d'un quatri�me avenant � la convention tripartite pluriannuelle d'objectifs pass�e avec l'association "L'Et� Parisien" (9e) pour l'attribution du solde de la subvention. - Montant : 400.000 euros.

M. Christophe GIRARD, Mme Yamina BENGUIGUI, M. Sylvain GAREL, Mme Laurence GOLDGRAB, M. Jean-Fran�ois LEGARET et Mme H�l�ne MAC� de L�PINAY ne prennent pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant :

2009, SG 6 Signature d'une convention avec l'association "Forum des images" (1er) relative � l'attribution d'une subvention. - Montant : 6.150.000 euros.

Mme Anne Christine LANG ne prend pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant :

2009, DPP 10 - Signature d'un avenant � la convention avec SAGECO, en date du 13 d�cembre 2007, pour la surveillance des logements sociaux dans les quartiers "Politique de la Ville" et les secteurs du "Grand projet de renouvellement urbain" pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 73.800 euros.

Mmes Claudine BOUYGUES, Gis�le STIEVENARD, MM. Romain LEVY, Fran�ois VAUGLIN, Mme Fabienne GIBOUDEAUX, MM. R�mi FERAUD, Ian BROSSAT, Pierre CHARON et J�r�me DUBUS ne prennent pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant :

2009, DPP 11 - Signature d'un avenant � la convention avec la SIEMP, en date du 29 octobre 2007, pour la surveillance des logements sociaux dans les quartiers "Politique de la Ville" et les secteurs du "Grand projet de renouvellement urbain" pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 135.947 euros

M. Ian BROSSAT ne prend pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant :

2009, DPP 13 - Signature d'un avenant � la convention avec ICF La Sabli�re, en date du 21 novembre 2007, pour la surveillance des logements sociaux dans les quartiers "Politique de la Ville" et les secteurs du "Grand projet de renouvellement urbain" pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 147.031 euros

Mme Pascale BOISTARD ne prend pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant :

2009, DPP 14 - Signature d'un avenant � la convention de partenariat pass�e avec l'Immobili�re 3F pour la surveillance des logements sociaux prioritairement situ�s dans les quartiers "Politique de la Ville" et les secteurs du "Grand projet de renouvellement urbain" pour l'attribution d'une subvention. - Montant :

195.726 euros

M. Jean-Yves MANO ne prend pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant :

2009, DLH 89 Modification des garanties accord�es par la Ville de Paris aux emprunts PLUS et PLA-I � contracter par la SA d'HLM "France Habitation" en vue du financement du programme de construction comportant 6 logements PLUS et 2 logements PLA-I situ� 16 rue de La R�union (20e).

M. J�r�me COUMET, Mmes Marie-Pierre de LA GONTRIE, Annick OLIVIER, M. Christian SAUTTER, Mme Liliane CAPELLE, M. Patrick TR�M�GE et Mme Edith CUIGNACHE-GALLOIS ne prennent pas part au vote sur les projets de d�lib�ration suivants :

2009, DU 7 - DPVI 50 Convention financi�re ANRU "Joseph B�dier - Porte d'Ivry" (13e). - Signature de la convention financi�re avec l'ANRU, l'Etat, la Caisse des D�p�ts et Consignations, l'Association "Fonci�re Logement", le bailleur social, les ma�tres d'ouvrage publics ou priv�s concern�s (Paris-Habitat, SEMAPA) et l'Association "La Maison des Bout'Chou". Subventions pour la r�novation du quartier en GPRU.

2009, DU 99 - DPVI 51 Convention financi�re ANRU "r�sidence Edmond Michelet" (19e). - Signature de la convention financi�re avec l'ANRU, l'Etat, la Caisse des D�p�ts et Consignations, l'Association "Fonci�re Logement", le bailleur social, les ma�tres d'ouvrage concern�s "Paris Habitat - OPH" et la r�gie de quartier nord 19e. - Subventions pour la r�novation du site en GPRU.

Mme Florence BERTHOUT ne prend pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant :

2009, DPVI 42 Subvention de fonctionnement, au titre 2009, � l'association de pr�vention du site de la Villette pour la coordination d'un plan territorial de lutte contre les discriminations � l'emploi dans le 19e arrondissement. - Montant : 10.000 euros.

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