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G - Attribution d’une subvention de fonctionnement de 1.000 euros à l’association “Cercle du 3éme âge Saint Paul Saint Gervais” située 5 passage Saint Paul 75004 PARIS au titre de l’année 2006. Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 18 mai 2006.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 18 mai 2006.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral,

Vu le projet de d�lib�ration en date du 2 mai 2006 par lequel Monsieur le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil G�n�ral, lui propose l?attribution d?une subvention de fonctionnement d?un montant de 1.000 euros au profit de l? association ?Cercle du 3�me �ge Saint Paul Saint Gervais? situ�e 5 passage Saint Paul 75004 PARIS (N� ASTRE D 02680) ;

Vu le Code G�n�ral des Collectivit�s Territoriales, notamment les articles L 3411-1 et suivants ;

Sur le rapport pr�sent� par Mme Dani�le HOFFMAN-RIS-PAL, au nom de la 6e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement d?un montant de 1.000 euros est attribu�e � l?association ?Cercle du 3�me �ge Saint Paul Saint Gervais? situ�e 5 passage Saint Paul 75004 PARIS (D 02680) au titre de 2006.

Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e � la rubrique 53, chapitre 65, nature 6574, ligne DP002 du budget de fonctionnement 2006 du D�partement de Paris.

Mai 2006
Déliberation
2006 DASES 23
Conseil général
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