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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 18 mai 2006.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 18 mai 2006.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral,

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment les articles L 3411-1 et les suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 2 mai 2006, par lequel M. le Pr�sident du Conseil de Paris si�geant en formation de Conseil G�n�ral, lui propose d?accorder une subvention de fonctionnement d?un montant de 22.500 euros � l?association ?La Chapelle? sise 81 rue Riquet (18e) ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Alain LHOSTIS, au nom de la 6e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 22.500 euros est attribu�e � l?association ?La Chapelle? (D04666) sise 81 rue Riquet (18e).

Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, rubrique 426, nature 6574, ligne DP008 du budget de fonctionnement du D�partement de Paris de 2006.

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