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Mme Gis�le STIEVENARD, adjointe, pr�sidente. - Nous passons � l'examen du v?u n� 61 du groupe "Les Verts", relatif au collectif d?artistes du 40 rue de la Chapelle, dans le 18e arrondissement.

La parole est � Mme Danielle FOURNIER.

Mme Danielle FOURNIER. - Merci.

Lors du dernier Conseil, nous avons vot� � l'unanimit� un v?u pr�conisant la mise � disposition � titre temporaire, et encadr�e par un bail pr�caire, de locaux ou de parcelles inoccup�es en attente de travaux.

Or, depuis deux mois, un collectif d'artistes s'est install� dans le 18e au 40 rue de la Chapelle dans un espace comprenant un espace vert assez grand et des locaux.

L'ensemble appartient � "Paris Habitat" et nous proposons qu?en l?attente de la r�alisation du parc de logements sociaux pr�vu � cet endroit, soit propos�e la signature d'un bail pr�caire � ce collectif, ce qui aurait pour effet de r�guler les relations entre les collectifs d'artistes et la Mairie tout en donnant vie � ce lieu, ce dont les riverains ne peuvent que se r�jouir.

Nous souhaitons donc que ce bail pr�caire contractualise l'installation de ce collectif sur cette parcelle qui appartient � "Paris Habitat" et qu'il soit peut-�tre le premier, et un signe en tout cas, de relations apais�es entre les collectifs d?artistes et la Mairie.

Merci.

Mme Gis�le STIEVENARD, adjointe, pr�sidente. - La parole est � M. Christophe GIRARD.

M. Christophe GIRARD, adjoint. - Je connais la situation du collectif d?artistes du 40 rue de la Chapelle : un de mes collaborateurs les a rencontr�s et ils ont par la suite �t� re�us � mon cabinet en pr�sence de la mairie du 18e arrondissement. Des discussions sont actuellement en cours avec Paris Habitat pour permettre � ce collectif de poursuivre ses activit�s sur le site du 40 rue de la Chapelle jusqu'au d�marrage des travaux, soit jusqu'� 2011.

Une convention d'occupation temporaire pourrait ainsi �tre conclue avec le collectif apr�s v�rification des conditions de s�curit�. Je partage donc, au nom de l?Ex�cutif, le v?u pr�sent� par Mme Danielle FOURNIER et �mets un avis favorable.

Mme Gis�le STIEVENARD, adjointe, pr�sidente. - Merci.

Je mets aux voix, � main lev�e, ce v?u assorti d'un avis favorable de l?Ex�cutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le v?u est adopt�. (2009, V. 187).

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