D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 29 novembre 2001.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 29 novembre 2001.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral,
Vu le projet de d�lib�ration en date du 6 novembre 2001 par lequel M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil G�n�ral, lui propose l'attribution d'une subvention � la Mutuelle des Anciens El�ves d'ALEMBERT (13e) ;
Sur le rapport pr�sent� par Mme Gis�le STIEVENARD, au nom de la 6e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 8.000 F est attribu�e � la Mutuelle des Anciens El�ves d'ALEMBERT - 33, rue Daviel (13e) (D00591).
Art. 2.- La d�pense correspondante sera inscrite au chapitre 954, sous-chapitre 954-10, article 657-4, ligne A040 du collectif budg�taire de fonctionnement du D�partement de Paris de 2001.