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G - Subvention à l'association "S.O.S. Suicide Phénix Paris" (14e). M. Alain LHOSTIS, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 30 novembre 2001.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 30 novembre 2001.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 6 novembre 2001, par lequel M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, lui propose l'attribution d'une subvention � l'association "S.O.S. Suicide Ph�nix Paris" (14e) ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales, notamment les articles L. 3411-1 et suivants ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Alain LHOSTIS, au nom de la 6e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 25.000 F est attribu�e � l'association "S.O.S. Suicide Ph�nix Paris" (D03119), 36, rue de Gergovie (14e).
Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e sur le chapitre 957, sous-chapitre 957-90, article 657-2, ligne A009, du budget de fonctionnement du D�partement de Paris de 2001.

Novembre 2001
Déliberation
2001 ASES 229
Conseil général
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