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Mme Gis�le STIEVENARD, adjointe, pr�sidente. - Nous examinons le v?u n� 63, d�pos� conjointement par les groupes "Les Verts", Communiste et �lus du Parti de Gauche et Mouvement R�publicain et Citoyen relatif � la situation des mod�les vivants des ateliers beaux-arts de la Ville de Paris.

La parole est � Mme Danielle FOURNIER.

Mme Danielle FOURNIER. - Oui, ce v?u a �t� r�dig� collectivement, port� collectivement, � propos des mod�les vivants qui exercent un m�tier qui, en fait, n'est pas reconnu comme tel, ce qui les exclut d'un certain nombre de droits sociaux, comme l'acc�s aux cantines de la Ville de Paris, la compl�mentaire sant�, mais aussi de toute reconnaissance sociale v�ritable.

Nous avions d�j� attir� l'attention du Conseil sur leurs difficult�s et sur la n�cessit� d'engager des discussions pour leur proposer � la fois un v�ritable statut pour encadrer leur m�tier, leur v�ritable m�tier, et pour revaloriser leur r�mun�ration.

C'est pourquoi nous revenons sur ce v?u qui, pour l?heure, n?a pas encore abouti, le v?u pr�c�dent n?a pas encore abouti, un v?u en deux parties pour qu?une solution satisfaisante soit propos�e dans les plus brefs d�lais � la pr�carit� des mod�les vivants aux ateliers beaux-arts de la Ville de Paris, tant en termes de r�mun�ration que d?avantages sociaux, une deuxi�me partie du v?u porte sur la mise en place d'une r�flexion pour que des possibilit�s de contractualisation des mod�les exer�ant cette activit� de mani�re continue et � titre principal puissent �tre r�fl�chies et mises en ?uvre, notamment � la Ville de Paris, puisque c'est de notre ressort.

Merci.

Mme Gis�le STIEVENARD, adjointe, pr�sidente. - La parole est � M. Christophe GIRARD.

M. Christophe GIRARD, adjoint. - Le mouvement des mod�les physiques de la Ville de Paris a d�but� � la fin du mois d'octobre 2008 dans une symbolique forte et avec un degr� d?humour tr�s �lev�. Nous avons tout mis en ?uvre pour y r�pondre au plus vite et au mieux.

Interpell� � de nombreuses reprises, j'ai tenu l'engagement que j'avais pris devant vous d'une revalorisation de leur r�mun�ration avec le concours de la Direction des Affaires culturelles et de la Direction des Ressources humaines dont je salue le travail et l'efficacit� pour mener � bien ce dossier dans des d�lai assez courts.

Suite aux diff�rentes rencontres organis�es avec les repr�sentants des mod�les physiques, leur revendication portant sur la revalorisation de leur r�mun�ration a �t� act�e.

Un projet de d�lib�ration fixant le nouveau montant de la r�mun�ration des vacations de pose des mod�les exer�ant dans les ateliers beaux-arts de la Ville de Paris sera soumis au vote du Conseil de Paris des 6 et 7 juillet prochains.

Ce projet de d�lib�ration permettra d'homog�n�iser la r�mun�ration des mod�les sur la base horaire pratiqu�e dans d'autres �tablissements, notamment l'Ecole nationale sup�rieure des beaux-arts de Paris, rue Bonaparte, quai Malaquais, en l?occurrence 13,31 euros au lieu des 11,11 euros actuellement pratiqu�s.

Le taux de vacation correspondra � une s�ance de trois heures et sera r�mun�r� 53,24 euros. Il tiendra ainsi compte, en plus des trois heures de pose effective, du temps de repos, de vestiaire et des cong�s pay�s.

La revalorisation prendra effet � partir du 1er septembre prochain.

Pour ce qui rel�ve de la contractualisation des mod�les, cette requ�te touche directement au statut m�me des mod�les physiques et rel�ve d'une dimension nationale, je le rappelle, car elle concerne les �coles des beaux-arts des autres villes de France et l'Ecole nationale sup�rieure des beaux-arts de Paris.

J'ai �crit � Mme ALBANEL par un courrier datant du 16 d�cembre 2008. Suite � ce courrier, une r�union avec son cabinet fut organis�e le 11 mars dernier. Une enqu�te command�e par la d�l�gation aux arts plastiques est actuellement men�e afin de recenser les diff�rentes pratiques ayant cours dans les divers �tablissements nationaux.

Je vous remercie.

Mme Gis�le STIEVENARD, adjointe, pr�sidente. - Je mets aux voix, � main lev�e, ce v?u assorti d'un avis favorable de l'Ex�cutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le v?u est adopt�. (2009, V. 189).

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