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M. Pierre SCHAPIRA, adjoint, pr�sident. - Mes chers coll�gues, nous examinons le projet de d�lib�ration DFPE 121 : signature d?un avenant � la convention pass�e avec l?association "Grenadine et menthe � l?eau", pour l?attribution d?une subvention pour le fonctionnement de sa cr�che parentale, d?un montant de 46.321 euros.

Je donne la parole � Mme ONGHENA.

Mme Anne-Constance ONGHENA. - En 2006, cette association a re�u de la Ville de Paris une subvention de 51.035 euros. En 2007, vous avez vot� une subvention de 65.739 euros. En 2008, nous avons vot� une subvention de 65.739 euros.

Cette ann�e, on nous propose de voter une subvention pour un montant de 48.321 euros, alors que les conditions de fonctionnement de l'�tablissement sont identiques.

J'aimerais donc savoir pourquoi pr�cis�ment cette ann�e le montant de la subvention est revu � la baisse.

M. Pierre SCHAPIRA, adjoint, pr�sident. - Merci, Madame.

La parole est � Christophe NAJDOVSKI.

M. Christophe NAJDOVSKI, adjoint, au nom de la 7e Commission. - Merci, Monsieur le Maire.

Je vais vous r�pondre, Madame, en vous disant que cela tient au fait qu'en 2008, la subvention �tait �lev�e parce qu'elle comportait la reprise d'un d�ficit de gestion en 2006 qui �tait d'un montant de 24.145 euros. Cette situation ne se reproduit pas en 2009, car en 2007 la gestion n'est pas d�ficitaire ; on a m�me un exc�dent de 14.187 euros, qui est laiss� � l'association.

Donc, la subvention de 2009 diminue par rapport � celle de 2008 de l'�quivalent du d�ficit de 2006. C'est la raison essentielle de la diminution de la subvention.

M. Pierre SCHAPIRA, adjoint, pr�sident. - Merci.

Je mets aux voix, � main lev�e, le projet de d�lib�ration DFPE 121.

Qui est pour ?

Qui est contre ?

Qui s'abstient ?

Le projet de d�lib�ration est adopt�. (2009, DFPE 121).

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