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Subvention à l'O.C.C.E. - coopérative scolaire de l'école maternelle, 6, passage de Thionville (19e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 4 f�vrier 1997.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 4 f�vrier 1997.
Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu la demande, enregistr�e le 3 octobre 1996, par laquelle l'O.C.C.E. - coop�rative scolaire de l'�cole maternelle, 6, passage de Thionville (19e) sollicite une subvention ;
Vu la loi n� 82-1169 du 31 d�cembre 1982 relative � l'organisation administrative de Paris, Marseille, Lyon et des �tablissements publics de coop�ration intercommunale ;
Vu l'avis du Conseil du 19e arrondissement, en date du 21 janvier 1997 ;
Sur la proposition de M. Claude GOASGUEN, adjoint charg� des Affaires scolaires et universitaires, au nom de M. le Maire de Paris,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 4.000 F est attribu�e � l'O.C.C.E. - coop�rative scolaire de l'�cole maternelle, 6, passage de Thionville (19e), pour l'organisation d'un voyage de d�couverte � Bar-sur-Seine (Aube), qui a eu lieu du 7 au 11 octobre 1996, pour 52 enfants de 2 classes de moyenne et grande section.
Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 944, sous-chapitre 944-90, article 657-3, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1997.

Février 1997
Déliberation
1996 P. 1976
Conseil municipal
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