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Subventions à un établissement scolaire du 12e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 2 juillet 2002.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 2 juillet 2002.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration en date du 11 juin 2002, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions � un �tablissement scolaire du 12e arrondissement ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales, notamment son article L.2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du conseil du 12e arrondissement en date du 17 juin 2002 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Eric FERRAND, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 457 euros est attribu�e au Lyc�e Paul-Val�ry 38, boulevard Soult (12e), (D06421) (M. l'Intendant du Lyc�e Paul-Val�ry, 38 boulevard Soult 12e), destin�e � participer au financement d'un projet d'action culturelle "Voyages en �critures", consacr� � une approche culturelle, artistique et civique des grands syst�mes d'�criture pass�s et actuels, concr�tis� par des visites de mus�es, l'intervention d'un conf�rencier de l'association Ducerf, durant l'ann�e scolaire 2001/2002 et finalis� par une exposition, au profit de 30 �l�ves de deux classes (20 �l�ves d'une classe de 6e et 10 �l�ves d'une classe de CNF : Classe d'accueil pour les �l�ves Non Francophones).
Art. 2.- Une subvention de 305 euros est attribu�e au Lyc�e Paul-Val�ry 38, boulevard Soult (12e), (D06421) (M. l'Intendant du Lyc�e Paul-Val�ry, 38, boulevard Soult 12e), destin�e � participer au financement d'un projet d'action culturelle "Images citoyennes", consacr� � une �tude de la notion de citoyennet� � travers une pratique de la photographie, concr�tis� par des visites de mus�es, l'intervention d'artistes, durant l'ann�e scolaire 2001/2002 et finalis� par une exposition, au profit de 20 �l�ves d'une classe de 6e.
Art. 3.- Une subvention de 762 euros est attribu�e au Lyc�e Paul-Val�ry 38, boulevard Soult (12e) (D06421) (M. l'Intendant du Lyc�e Paul-Val�ry, 38, boulevard Soult 12e), destin�e � participer au financement d'un s�jour en Gr�ce qui s'est d�roul� du 20 au 27 janvier 2002, au profit de 40 �l�ves latinistes et hell�nistes de classes de 4e et 3e.
Art. 4.- La d�pense correspondante, d'un montant total de 1.524 euros sera imput�e au chapitre 65, � la nature 65738, rubrique 213, ligne P001 du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2002.

Juin 2002
Déliberation
2002 DASCO 162
Conseil municipal
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