D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 10 juillet 2002.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 10 juillet 2002.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration en date du 11 juin 2002, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions � divers �tablissements scolaires du 18e arrondissement ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales, notamment son article L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du conseil du 18e arrondissement en date du 18 juin 2002 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Eric FERRAND, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 1.003 euros est attribu�e � l'�cole �l�mentaire mixte d'application 15, rue Houdon (18e) (D06849), (Association coop�rative �cole mixte d'application, 15, rue Houdon 18e), pour l'aide au financement d'une classe de d�couverte au Plessis-Dorin (Loir-et-Cher), du 2 au 7 mai 2002, au profit de 46 �l�ves de 2 classes de CP.
Art. 2.- Une subvention de 610 euros est attribu�e au coll�ge Marx Dormoy 55, rue Marx-Dormoy (18e) (D03580), (Mme l'Intendante du coll�ge Marx-Dormoy, 55, rue Marx-Dormoy 18e), pour l'aide au financement d'un projet p�dagogique concr�tis� par un voyage au Futuroscope de Poitiers (Vienne), les 14 et 15 mai 2002, au profit de 48 �l�ves de 2 classes de 4e.
Art. 3.- La d�pense correspondante d'un montant total de 1.613 euros sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, rubrique 213, ligne P001 pour un montant de 1.003 euros (article 1) et au chapitre 65, nature 65738, rubrique 213, ligne P001 pour un montant de 610 euros (article 2) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de l'ann�e 2002.