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Subventions à des établissements scolaires du 18e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 2 juillet 2002.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 2 juillet 2002.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration en date du 11 juin 2002, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions � divers �tablissements scolaires du 18e arrondissement ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales, notamment son article L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du conseil du 18e arrondissement en date du 18 juin 2002 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Eric FERRAND, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 1.092 euros est attribu�e � l'�cole maternelle 29, rue Marcadet (18e) (X02315), (OCCE COOP SCOLAIRE N� 1192 ECOLE MATERNELLE, 3, place du Cardinal-Amette � Paris 15e), pour l'aide au financement d'un projet artistique et culturel "Interg�n�rations Th��tre", concr�tis� par le pr�t d'instruments de musique, l'intervention d'un auteur de spectacle et 2 ateliers � la Cit� de la Musique, qui s'est d�roul� de novembre 2001 � janvier 2002, au profit des 125 �l�ves des 5 classes de l'�cole.
Art. 2.- Une subvention de 610 euros est attribu�e a l'�cole maternelle 29, rue Marcadet (18e) (X02315), (OCCE COOP SCOLAIRE N� 1192 ECOLE MATERNELLE, 3, place du Cardinal-Amette � Paris 15e), pour l'aide au financement d'un projet p�dagogique "Ecole-Quartier-Ville", concr�tis� par des visites des monuments parisiens, Halle Saint-Pierre, conf�rences au th��tre de l'H�pital Bretonneau, se d�roulant de janvier � juin 2002, au profit de 50 �l�ves de 2 classes de grande section.
Art. 3.- Une subvention de 610 euros est attribu�e � l'�cole maternelle 7, rue Tchaikovski (18e) (X00197), (OCCE AD 75 N�1189, 3, place du Cardinal-Amette � Paris 15e), pour l'aide au financement d'un projet p�dagogique "Th��tre et musique" concr�tis� par l'intervention de deux com�diens de l'Association "Etoile du Nord", � raison de 20 s�ances d'ateliers th��tre se d�roulant de novembre � d�cembre 2001 et finalis� par un spectacle, au profit de 48 enfants de 2 classes de grande section.
Art. 4.- Une subvention de 610 euros est attribu�e � l'�cole maternelle 15, rue Pierre-Budin (18e) (X02324), (OCCE AD 75 N�1307, 3, place du Cardinal-Amette � Paris 15e), pour l'aide au financement d'un projet p�dagogique intitul� "L'air", portant sur l'espace, concr�tis� par des sorties au parc Citro�n et � la Villette, un spectacle de cirque, la visite du mus�e de l'air et du parc Marquenterre et l'intervention de musiciens � l'�cole, se d�roulant durant l'ann�e scolaire 2001/2002, au profit des 120 �l�ves des 6 classes de l'�cole.
Art. 5.- Une subvention de 762 euros est attribu�e � l'�cole �l�mentaire 62, rue Lepic (18e) (X02330), (OCCE AD 75 2193, 3, place du Cardinal-Amette � Paris 15e), pour l'aide au financement d'un projet p�dagogique intitul� "Patin � glace", concr�tis� par 10 s�ances d'une heure de patinage, se d�roulant sur 10 jours r�partis aux 2e et 3e trimestres 2002, au profit de 58 �l�ves de 3 classes (1 CE2, 1 CM1, 1 CM2).
Art. 6.- Une subvention de 846 euros est attribu�e au coll�ge G�rard-Philippe 8, rue des Amiraux (18e), (D01881), (coll�ge G�rard-Philippe agence comptable, 8, rue des Amiraux 18e), destin�s au financement d'un stage de ski � Vars (Hautes-Alpes), du 31 mars au 5 avril 2002, au profit de 28 �l�ves de l'association sportive du coll�ge.
Art. 7.- Une subvention de 1.256 euros est attribu�e au coll�ge Rolland-Dorgel�s 63, rue de Clignancourt (18e) (D07514), (lyc�e Rabelais agence comptable, 9, rue Francis de Croisset 18e), destin�s au financement d'un s�jour linguistique � Bexhill on Sea (Angleterre), du 18 au 23 mars 2002, au profit de 48 �l�ves de classes de 4e et de 3e.
Art. 8.- La d�pense correspondante d'un montant total de 5.786 euros sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, rubrique 213, ligne P001 pour un montant de 3.684 euros (articles 1, 2, 3, 4, 5) et au chapitre 65, nature 65738, rubrique 213, ligne P001 pour un montant de 2.102 euros (articles 6 et 7) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2002.

Juin 2002
Déliberation
2002 DASCO 124
Conseil municipal
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