D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 15 juillet 2002.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 15 juillet 2002.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 11 juin 2002, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention � un �tablissement scolaire du 19e arrondissement ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales, notamment son article L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 19e arrondissement, en date du 17 juin 2002
Sur le rapport pr�sent� par M. Eric FERRAND, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 198 euros est attribu�e � l'�cole maternelle, 34, rue du Maroc (19e) (X. 02525) [O.C.C.E. AD 75 n� 1231, 3, place du Cardinal-Amette (15e)] pour l'aide au financement d'un projet p�dagogique autour de l'artiste Jean Dubuffet, concr�tis� par les visites de l'exposition au centre Georges-Pompidou qui se sont d�roul�es en d�cembre 2001 et janvier 2002 et la r�alisation par chaque enfant de son autoportrait, au profit de 98 enfants de 4 classes (2 grandes, 2 moyennes et 1 moyenne/grande sections).
Art. 2.- La d�pense correspondante d'un montant de 198 euros sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, rubrique 213, ligne P001, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2002.