D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 2 juillet 2002.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 2 juillet 2002.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 12 juin 2002, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention � un �tablissement scolaire du 16e arrondissement ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales, notamment son article L. 2511-1 et suivant ;
Vu l'avis du Conseil du 16e arrondissement, en date du 11 juin 2002 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Eric FERRAND, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 549 euros est attribu�e au lyc�e professionnel Jean-Monnet, 3, impasse des Belles-Feuilles (16e) (D09529), (Association sportive du lyc�e Jean-Monnet, 3, impasse des Belles-Feuilles 16e), pour l'aide au financement d'un s�jour linguistique et culturel � Barcelone (Espagne) qui s'est d�roul� du 15 au 21 mars 2002, au profit de 24 �l�ves de premi�re ann�e BAC PRO.
Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, rubrique 213, ligne P001, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2002.