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Autorisation à M. le Maire de Paris d'acquérir des œuvres d'art pour le Musée Carnavalet. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 11 juillet 2002.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 11 juillet 2002.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu la loi n� 82-1169 du 30 d�cembre 1982, relative � l'organisation administrative de Paris, Marseille, Lyon et les �tablissements publics de coop�ration intercommunale ;
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 6 juin 2002, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'acquisition d'?uvres d'art destin�es � l'enrichissement des collections du Mus�e Carnavalet ;
Sur le rapport pr�sent� par Mme Sandrine MAZETIER, au nom de la 9e Commisison,

D�lib�re :

Article premier.- M. le Maire de Paris est autoris� � acqu�rir des photographies de Charles N�gre appartenant � la collection Jammes pour un montant de 216.833,36 euros et d'une s�rie de dix gouaches de Lesueur pour un montant de 106.715 euros soit au total une somme de 323.548,36 euros.
Art. 2.- La d�pense relative � cette acquisition, soit 323.548,36 euros, sera imput�e au bloc 1, fonction 01, code nature 2161, compte de provision 40000-1-99-003 du budget d'investissement 2002 de la Ville de Paris.

Juin 2002
Déliberation
2002 DAC 201
Conseil municipal
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