D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 15 juillet 2002.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 15 juillet 2002.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 4 juin 2002, par lequel M. le Maire de Paris lui demande l'autorisation d'accepter le don offert par l'association "Le Souvenir de la Charcuterie fran�aise" de l'?uvre cr��e par John Armleder pour la chapelle du Souvenir � l'�glise Saint-Eustache (1er), et de signer la convention de donation s'y rapportant ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales, et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 1er arrondissement, en date du 18 juin 2002 ;
Sur rapport pr�sent� par Mme Sandrine MAZETIER, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- M. le Maire de Paris est autoris� � accepter au nom de la Ville de Paris la donation par l'association "Le Souvenir de la Charcuterie fran�aise" de l'?uvre de John Armleder pour la chapelle du Souvenir � l'�glise Saint-Eustache (1er).
Art. 2.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer la convention de donation s'y rapportant.