D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 27 juin 2002.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 27 juin 2002.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration en date du 11 juin 2002 par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions � un �tablissement scolaire du 20e arrondissement ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales, notamment son article L.2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 20e arrondissement en date du 17 juin 2002 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Eric FERRAND au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 591 euros est attribu�e au coll�ge Robert-Doisneau 51, rue des Panoyaux (20e) (D 03438) (Coll�ge Alain-Fournier, agence comptable 87, rue L�on-Frot 11e), pour l'aide au financement d'un �change franco-allemand, concr�tis� par un voyage � Berlin (Allemagne), du 22 au 30 septembre 2002, au profit de 25 �l�ves de classes de 4e et 3e et l'accueil des �l�ves allemands du 20 au 28 juin 2002.
Art. 2.- Une subvention de 580 euros est attribu�e au coll�ge Robert-Doisneau 51, rue des Panoyaux (20e) (D 03438) (Coll�ge Alain-Fournier, agence comptable 87, rue L�on-Frot 11e), destin�e � participer au financement d'une classe m�di�vale � Provins (Seine-et-Marne), se d�roulant du 12 au 16 juin 2002, au profit de 40 �l�ves de classes de cinqui�me et activit�s sportives � la base de loisirs de Bois-le-Roi (Seine-et-Marne).
Art. 3.- Une subvention de 1.025 euros est attribu�e au coll�ge Robert-Doisneau 51, rue des Panoyaux (20e) (D 03438) (Coll�ge Alain-Fournier, agence comptable 87, rue L�on-Frot 11e), destin�e � participer au financement d'un s�jour de ski � Valloire (Savoie), qui s'est d�roul� du 20 au 27 janvier 2002, au profit de 48 �l�ves de deux classes de 4e et une classe de 4e SEGPA et visite sur place d'une entreprise.
Art. 4.- Une subvention de 839 euros est attribu�e au coll�ge Robert-Doisneau 51, rue des Panoyaux (20e) (D 03438) (Coll�ge Alain-Fournier, agence comptable 87, rue L�on-Frot 11e), destin�e � participer au financement d'un s�jour de d�couverte des ch�teaux de la Loire : Chambord, Blois et Chenonceaux (Loir-et-Cher et Indre-et-Loire), se d�roulant du 24 au 29 mai 2002, au profit de 50 �l�ves de classes de 3e.
Art. 5.- Une subvention de 305 euros est attribu�e au coll�ge Robert-Doisneau 51, rue des Panoyaux (20e) (D 03438) (Coll�ge Alain-Fournier, agence comptable 87, rue L�on-Frot 11e), destin�e � participer au financement d'un projet p�dagogique intitul� "Dix mois d'�cole et d'op�ra", concr�tis� par des sorties � l'Op�ra, des visites de mus�es et des conf�rences se d�roulant d'octobre 2001 � juin 2002, et finalis� par une exposition, au profit de 18 �l�ves d'une classe de 4e d'aide et de soutien.
Art. 6.- Une subvention de 305 euros est attribu�e au coll�ge Robert-Doisneau 51, rue des Panoyaux (20e) (D 03438) (Coll�ge Alain-Fournier, agence comptable 87, rue L�on-Frot 11e), destin�e � participer au financement d'un projet p�dagogique afin de permettre � 18 �l�ves d'une classe de 3e d'insertion d'�laborer leur projet personnel d'orientation, concr�tis� par 9 s�ances d'ateliers � la Cit� des M�tiers de la Villette et des sorties � la Cit� des Sciences et de l'Industrie, se d�roulant d'octobre 2001 � juin 2002.
Art. 7.- La d�pense correspondante d'un montant total de 3.645 euros sera imput�e au chapitre 65, � la nature 65738 de la rubrique 213 ligne P001 du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2002.