D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 5 juillet 2002.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 5 juillet 2002.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration en date du 11 juin 2002, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention � un �tablissement scolaire du 13e arrondissement ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales, notamment son article L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du conseil du 13e arrondissement en date du 17 juin 2002 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. M. Eric FERRAND, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 305 euros est attribu�e au Coll�ge Gabriel-Faur� 81, avenue de Choisy (13e) (X01969) (Lyc�e Gabriel-Faur�, Agence comptable, 81 avenue de Choisy 13e), pour l'aide au financement d'un projet p�dagogique intitul� "Approche du langage, des symboles et de l'imaginaire m�di�val", concr�tis� par une visite du chantier de Guedelon (Yonne) le 30 mai 2002, au profit de 26 �l�ves d'une classe de 5e et finalis� par une exposition.
Art. 2.- La d�pense correspondante d'un montant de 305 euros sera imput�e au chapitre 65, nature 65738, rubrique 213, ligne P001 du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2002.