D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 27 juin 2002.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 27 juin 2002.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration en date du 11 juin 2002 par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions � divers �tablissements scolaires ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales, notamment son article L.2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du conseil du 19e arrondissement en date du 17 juin 2002 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Eric FERRAND au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 305 euros est attribu�e � l'�cole �l�mentaire 4, rue Fessart (19e) (X02332) (OCCE coop�rative scolaire N�2207 3, place du Cardinal-Amette 15e), pour l'aide au financement d'un projet p�dagogique intitul� "Rencontrer le monde � Paris : le Maghreb", concr�tis� par des sorties � l'Institut du Monde Arabe et le Mus�e des Arts Africains, � raison de 8 s�ances, qui se sont d�roul�es de f�vrier � mars 2002, au profit de 25 �l�ves d'une classe de CM2.
Art. 2.- Une subvention de 305 euros est attribu�e � l'�cole �l�mentaire 4, rue Fessart (19e) (X02332) (OCCE coop�rative scolaire N� 2207 3, place du Cardinal-Amette 15e), pour l'aide au financement d'un projet p�dagogique de rencontres de correspondants intitul� "La correspondance scolaire", concr�tis� par un voyage scolaire � Saint-Denis-le-V�tu (Manche) se d�roulant le 18 juin 2002, au profit de 21 �l�ves d'une classe de CE2/CM1.
Art. 3.- Une subvention de 569 euros est attribu�e � l'�cole �l�mentaire 4, rue Fessart (19e) (X 02332) (OCCE coop�rative scolaire N� 2207, 3, place du Cardinal-Amette 15e), pour l'aide au financement d'un projet p�dagogique "D�couverte de l'aspect culturel de Londres", concr�tis� par la visite de Londres (Angleterre) se d�roulant le 14 mai 2002, pour 47 �l�ves de deux classes (1 CM1 et 1 CM2).
Art. 4.- La d�pense correspondante d'un montant total de 1.179 euros sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, rubrique 213, ligne P001 du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2002.GB.