D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 10 juillet 2002.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 10 juillet 2002.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration en date du 11 juin 2002, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'octroi d'une subvention de (34.695 euros) � l'association "SPORT POUR TOUS", dont le si�ge social est situ� 9, rue de l'Elys�e M�nilmontant 75020 PARIS, pour les animations sportives de pr�vention men�es sur les terrains d'�ducation physique du 18e et du 20e arrondissement en 2002.
Vu le Code G�n�ral des Collectivit�s Territoriales et notamment les articles L 2511-1 et suivants ;
Vu la saisine du Conseil du 18e arrondissement, en date du 3 juin 2002 ;
Vu l'avis du Conseil du 20e arrondissement, en date du 17 juin 2002 ;
Sur le rapport pr�sent� par M.Pascal CHERKI au nom de la.7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de (34.695 euros) est attribu�e � l'association SPORT POUR TOUS (n� X 01841),dont le si�ge social est situ� 9, rue de l'Elys�e M�nilmontant 75020 PARIS, pour ses actions de pr�vention sous la forme d'un accueil sportif en faveur des jeunes parisiens :
1 ) en ce qui concerne le centre sportif des Fillettes sis 54 BOULEVARD Ney � Paris 18e :
pendant le temps scolaire (encadrement par trois animateurs) :
- le mercredi de 14 � 16h pour la p�riode allant du 3/04 au 30/10/2002
pendant les vacances scolaires (encadrement par un animateur)
- les lundi, mercredi, et vendredi de 14 � 16h (sauf vacances de la Toussaint, jeudi au lieu de vendredi) :
- vacances de P�ques (du 15 au 26/04/2002)
- vacances d'�t� (du 1er au 26/07 et du 5 au 30/08/2002)
- vacances de la Toussaint (du 28 au 31/10/2002)
2 ) en ce qui concerne le centre sportif Davout sis 134, boulevard Davout 20e :
pendant le temps scolaire (pour la p�riode allant du 6/04 au 29/09/02) (encadrement par trois animateurs) :
- les samedi et dimanche :
de 14 � 20h au mois d'avril
de 14 � 21h aux mois de mai, juin et septembre
pendant les vacances scolaires (pour la p�riode allant du 1er/07 au 4/09/2002) :
- du lundi au vendredi (encadrement par 4 animateurs) : de 18 � 21h (sauf le 14/8 veille de f�te, et 15/08 jour f�ri�)
- le samedi et dimanche (encadrement par 3 animateurs) : de 14 � 21h (sauf le 13/07, veille de f�te, de 14 � 18h, et le 14/07 jour f�ri�)
Art. 2.- Monsieur le Maire de Paris est autoris� � signer la convention, ci-jointe, pr�voyant l'octroi de la subvention vis�e � l'article I des pr�sentes.
Art. 3.- La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, article 6574, rubrique 40, ligne P 006 (subvention de fonctionnement au titre des sports) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris pour l'ann�e 2002.