D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 12 juillet 2002.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 12 juillet 2002.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 11 juin 2002, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions � divers �tablissements scolaires du 15e arrondissement ;
Vu le Code g�n�rale des collectivit�s territoriales, notamment son article L. 2511-1 et suivant ;
Vu l'avis du Conseil du 15e arrondissement, en date du 18 juin 2002 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Eric FERRAND, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 305 euros est attribu�e � l'�cole maternelle, 66, rue de la Procession (15e) (D. 07268), [O.C.C.E. AD 75 n� 1141, 3, place du Cardinal-Amette (15e)], pour l'aide au financement d'un projet p�dagogique "la repr�sentation humaine dans l'art", concr�tis� par une sortie le 4 juin 2002 � la Fabuloserie � Dicy (Yonne), pour 58 enfants de deux classes (petite/moyenne et moyenne sections).
Art. 2.- Une subvention de 522 euros est destin�e au Coll�ge Modigliani, 1, rue de Cherbourg (15e) (D. 07568), [M. l'intendant Lyc�e Jean-Baptiste-Say, 11 bis, rue d'Auteuil (16e)], pour l'aide au financement d'un s�jour linguistique et culturel � Newbury et sa r�gion, qui s'est d�roul� du 8 au 12 avril 2002, au profit de 36 �l�ves de deux classes de 4e.
Art. 3.- La d�pense correspondante d'un montant total de 827 euros sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, rubrique 213, ligne P001 pour un montant de 305 euros (article premier) et au chapitre 65, nature 65738, rubrique 213, ligne P001 pour un montant de 522 euros (article 2), du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2002.