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Subventions à des établissements scolaires du 11e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 10 juillet 2002.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 10 juillet 2002.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration en date du 11 juin 2002, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions � divers �tablissements scolaires du 11e arrondissement ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales, notamment son article L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du conseil du 11e arrondissement en date du 18 juin 2002 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Eric FERRAND, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 762 euros est attribu�e � l'�cole maternelle 39, rue Saint-Bernard (11e) (X02232), (OCCE COOP SCOL N� 1283-3, place du Cardinal-Amette 15e), pour l'aide au financement d'un projet p�dagogique "Musique et danse", concr�tis� par l'intervention de l'Association "BAHIA STEEL", � raison de 24 s�ances d'ateliers musique et danse, se d�roulant de janvier � mars 2002, et finalis� par un spectacle le 12 avril 2002, au profit des 145 enfants de 6 classes de l'�cole.
Art. 2.- Une subvention de 305 euros est attribu�e � l'�cole �l�mentaire 4, rue Keller (11e) (X02328), (OCCE AD 75 N�2292-3, place du Cardinal-Amette 15e), pour l'aide au financement d'un projet p�dagogique "De la ville au restaurant scolaire", afin de sensibiliser les jeunes � l'architecture et � l'environnement urbain, concr�tis� par l'intervention d'un architecte, � raison de 18 heures r�parties sur 6 jours de janvier � mai 2002, au profit de 22 �l�ves d'une classe de CM2.
Art. 3.- Une subvention de 384 euros est attribu�e au coll�ge Pil�tre de Rozier, 11, rue Bouvier (11e) (D08492), (LYCEE TECHNIQUE DIDEROT AGENCE COMPTABLE -61, rue David d'Angers 19e), pour l'aide au financement d'un s�jour sportif � Marseille (Bouches-du-Rh�nes), du 20 au 22 juin 2002, au profit de 40 �l�ves de classes de 5e, 4e et 3e de l'association sportive du coll�ge.
Art. 4.- Une subvention de 305 euros est attribu�e au coll�ge Pil�tre de Rozier, 11, rue Bouvier (11e) (D08492), (LYCEE TECHNIQUE DIDEROT AGENCE COMPTABLE -61, rue David d'Angers 19e), pour l'aide au financement d'un projet p�dagogique sur le th�me de l'astronomie, concr�tis� par un voyage � Toulouse (Haute-Garonne), les 3 et 4 avril 2002, afin de visiter la Cit� de l'Espace, au profit de 27 �l�ves d'une classe de 4e.
Art. 5.- Une subvention de 700 euros est attribu�e au coll�ge Pil�tre de Rozier, 11, rue Bouvier (11e) (D08492), (LYCEE TECHNIQUE DIDEROT AGENCE COMPTABLE -61, rue David d'Angers 19e), pour l'aide au financement d'un s�jour linguistique et culturel � Saragossse (Espagne), du 8 au 13 avril 2002, au profit de 36 �l�ves de deux classes de 4e.
Art. 6.- La d�pense correspondante d'un montant total de 2.456 euros sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, rubrique 213, ligne P001 pour un montant de 1.067 euros (articles 1 et 2) et au chapitre 65, nature 65738, rubrique 213, ligne P001 pour un montant de 1.389 euros (articles 3, 4, 5) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2002.

Juin 2002
Déliberation
2002 DASCO 121
Conseil municipal
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