D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 27 juin 2002.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 27 juin 2002.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 12 juin 2002, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention � un �tablissement scolaire du 6e arrondissement ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales, notamment son article L. 2511-1 et suivant ;
Vu l'avis du Conseil du 6e arrondissement, en date du 11 juin 2002 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Eric FERRAND, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 503 euros est attribu�e � l'�cole �l�mentaire 6, rue Littr� (6e) (X02103), (OCCE coop�rative scolaire n� 2025, 3, place du Cardinal-Amette 15e), pour l'aide au financement d'une classe de d�couverte � Levier (Doubs), qui s'est d�roul�e du 21 au 26 janvier 2002, au profit de 25 �l�ves d'une classe de C.P.
Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, � la nature 6574, de la rubrique 213, ligne P001, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2002.