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Adhésion de la Ville de Paris à la Fédération française de la rose. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 11 juillet 2002.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 11 juillet 2002.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 11 juin 2002, par lequel M. le Maire de Paris soumet � son approbation le principe et les modalit�s d'adh�sion � la F�d�ration fran�aise de la rose ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Yves CONTASSOT, au nom de la 4e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Est approuv� le principe d'adh�sion de la Ville de Paris � la F�d�ration fran�aise de la rose.
Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 011, article 6281, rubrique 823, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris.

Juin 2002
Déliberation
2002 PJEV 55
Conseil municipal
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