D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 12 juillet 2002.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 12 juillet 2002.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 11 juin 2002, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions � des �tablissements scolaires du 11e arrondissement ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales, notamment son article L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 11e arrondissement, en date du 18 juin 2002 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Eric FERRAND, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 313 euros est attribu�e � l'�cole �l�mentaire, 17, rue Alphonse-Baudin (11e) (D. 05660) [O.C.C.E. AD 75 n� 2060, 3, place du Cardinal-Amette (15e)], destin�e � participer au financement d'une classe de d�couverte � Montboissier (Puy-de-D�me) du 17 au 21 juin 2002, au profit de 12 enfants d'une classe de CLIN.
Art. 2.- Une subvention de 452 euros est attribu�e � l'Ecole d'application, 98, avenue de la R�publique (11e) (D. 09528) [O.C.C.E. AD 75 n� 2069, 3, place du Cardinal-Amette (15e)] destin�s � participer au financement d'une classe de d�couverte � Chambon-sur-Lac (Puy-de-D�me) qui s'est d�roul�e du 2 au 6 avril 2002, au profit de 20 �l�ves d'une classe de C.M.1.
Art. 3.- Une subvention de 610 euros est attribu�e � l'�cole �l�mentaire mixte, 8, cit� Voltaire (11e) (X. 02187) [O.C.C.E. Coop�rative scolaire n� 2061, 3, place du Cardinal-Amette (15e)], destin�s � participer au financement d'un projet p�dagogique de rencontre de correspondants, concr�tis� par un voyage � Berck-sur-Mer (Pas-de-Calais) qui s'est d�roul� les 11, 12 et 13 mars 2002, au profit de 50 �l�ves de deux classes de C.P.
Art. 4.- Une subvention de 436 euros est attribu�e au Coll�ge Voltaire, 101, avenue de la R�publique (11e) (X. 01983) [M. l'Intendant, Lyc�e Voltaire, 101, avenue de la R�publique (11e)], destin�s � participer au financement d'un s�jour linguistique et culturel en Toscane (Italie) du 10 au 15 juin 2002, au profit de 26 �l�ves d'une classe de 4e.
Art. 5.- La d�pense correspondante, d'un montant total de 1.811 euros sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, rubrique 213, ligne P001 pour un montant de 1.375 euros, et au chapitre 65, nature 65758, rubrique 213, ligne P001 pour un montant de 436 euros, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2002.