D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 3 juillet 2002.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 3 juillet 2002.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 11 juin 2002, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention � l'association "Plus loin" (20e) pour la mise en place d'animations sportives de pr�vention sur le T.E.P. Davout (20e) et lui demande l'autorisation de signer une convention ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 20e arrondissement, en date du 17 juin 2002 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 34.394 euros est attribu�e � l'association "Plus loin" (D. 00731) dont le si�ge social est situ� 73-75, rue de la Plaine (20e), pour une mission d'accueil sportif � dominante rollers sur le T.E.P. Davout de 13h30 � 17h30, le mercredi durant le temps scolaire, et du lundi au vendredi, pendant les vacances de f�vrier, de printemps, d'�t�, de Toussaint et de No�l 2002 (sauf les 1er/05, 8/05, 1er/11, 25/12/02 et le 1er/01/03) et ce gratuitement.
Art. 2.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer la convention, dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration, pr�voyant l'octroi de la subvention.
Art. 3.- La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne P006 "Subvention de fonctionnement au titre des sports", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2002.