D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 1er juillet 2002.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 1er juillet 2002.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 12 juin 2002, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention � un �tablissement scolaire du 3e arrondissement ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales, notamment son article L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 3e arrondissement, en date du 12 juin 2002 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Eric FERRAND, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 119 euros est attribu�e � l'�cole �l�mentaire, 3, rue B�ranger (3e) (X. 02327) [O.C.C.E. coop�rative scolaire n� 2272, 3, place du Cardinal-Amette (15e)] pour l'aide au financement d'un projet p�dagogique de rencontre de correspondants, concr�tis� par un s�jour � Nantes (Loire-Atlantique) les 3, 4 et 5 juin 2002, au profit de 25 �l�ves d'une classe de C.M.1 et l'accueil des �l�ves nantais les 17, 18 et 19 juin 2002.
Art. 2.- La d�pense correspondante d'un montant de 119 euros sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, rubrique 213, ligne P001, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2002.