D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 11 juillet 2002.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 11 juillet 2002.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 3 mars 2002, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention de fonctionnement � la S.A.R.L. C.D.P. le Cirque de Paris (11e) ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 15.200 euros est attribu�e � la S.A.R.L. C.D.P. le Cirque de Paris, situ�e 61-63, boulevard de Belleville (11e), qui a pour objet "entreprise de spectacle vivant ; conception, r�alisation et promotion de spectacle ; formation aux m�tiers du spectacle", pour la pr�sentation du spectacle "Le cirque cruel" au Z�bre de Belleville, 61-63, boulevard de Belleville (11e) (D04086).
Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e au budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2002, rubrique 33, nature 6574, ligne P003 : "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture".