D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 16 juillet 2002.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 16 juillet 2002.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales, et notamment l'article L. 2122-21 relatif aux pouvoirs d�l�gu�s au Maire par le Conseil municipal ;
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 10 juin 2002, par lequel M. le Maire de Paris lui soumet � son approbation l'acquisition d'une ?uvre d'art destin�e � l'enrichissement des collections du Mus�e d'Art Moderne ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- M. le Maire de Paris est autoris� � acqu�rir un exemplaire du manifeste de la "D�claration Constitutive du Nouveau R�alisme" pour une somme 76.224,51 euros HT.
Art. 2.- La d�pense relative � cette acquisition, soit 76.224,51 euros HT, sera imput�e au bloc 1, rubrique 322, code nature 2161, compte de provision 40000-1-99-003 du budget d'investissement 2002 de la Ville de Paris.