D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 15 juillet 2002.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 15 juillet 2002.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 11 juin 2002, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention � un �tablissement scolaire du 8e arrondissement ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales, notamment son article L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 8e arrondissement, en date du 17 juin 2002 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Eric FERRAND, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 565 euros est attribu�e � l'�cole maternelle, 7, rue de Moscou (8e) (X. 02570) [O.C.C.E. Coop�rative scolaire n� 1031, 3, place du Cardinal-Amette (15e)] destin�e � participer au financement d'un projet p�dagogique "Communiquer, savoir communiquer", concr�tis� par l'intervention de l'Association "Bahia Steel", � raison de 10 s�ances d'ateliers musique qui se sont d�roul�es du 5 mars au 6 avril 2002 et finalis� par un d�fil� de carnaval le 6 avril 2002, au profit des 170 enfants des 6 classes de l'�cole.
Art. 2.- La d�pense correspondante d'un montant de 565 euros sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, rubrique 213, ligne P001, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2002.