D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 27 juin 2002.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 27 juin 2002.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 12 juin 2002, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention � un �tablissement scolaire du 17e arrondissement ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales, notamment son article L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 17e arrondissement, en date du 10 juin 2002 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Eric FERRAND, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 762 euros est attribu�e � l'�cole maternelle, 14, passage Saint-Ange (17e) (D08482), (OCCE AD 75 NO 1294, 3, place du Cardinal-Amette (15e), pour l'aide au financement d'un projet p�dagogique "En sortant de l'�cole", ax� sur la restitution de r�cits, concr�tis� par l'intervention d'une costumi�re et d'un conteur, � raison de 30 s�ances durant l'ann�e scolaire 2001/2002, des sorties � la Cit� de la Musique et finalis� par un spectacle les 14 et 15 juin 2002, au profit des 143 enfants de 5 classes de l'�cole.
Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, rubrique 213, ligne P001, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2002.