D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 5 juillet 2002.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 5 juillet 2002.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration en date du 11 juin 2002, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions � des �tablissements scolaires du 11e arrondissement ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales, notamment son article L.2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du conseil du 11e arrondissement en date du18 juin 2002 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. M. Eric FERRAND au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 762 euros est attribu�e � l'�cole maternelle 10 bis, rue Duranti (11e) (X02511) (OCCE Coop�rative scolaire N� 1276 - 3, place du Cardinal-Amette - 15e), destin�e � participer au financement d'un projet p�dagogique pour la p�riode de transfert de l'�cole Duranti � Saint-Mand� suite � des travaux d'am�nagement, concr�tis� par 4 sorties (visite de la ferme de Paris et du zoo de Vincennes, une journ�e au Parc floral et une visite � l'aquarium des Arts Oc�aniens), du 17 au 28 juin 2002, au profit des 176 �l�ves des 7 classes de l'�cole.
Art. 2.- Une subvention de 436 euros est attribu�e � l'�cole maternelle 11 bis, avenue Parmentier (11e) (OCCE AD 75 N� 1278, 3 place du Cardinal-Amette - 15e), destin�e � participer au financement d'une classe de nature et d'�quitation � la ferme p�dagogique et �questre "La Combelle" � Pexonne (Meurthe-et-Moselle), qui s'est d�roul�e du 18 au 23 mars 2002, au profit de 26 enfants d'une classe de grande section.
Art. 3.- Une subvention de 457 euros est attribu�e � l'�cole maternelle 11 bis, avenue Parmentier (11e) (OCCE AD 75 N� 1278, 3, place du Cardinal-Amette - 15e), destin�e � participer au financement d'une classe de d�couverte � Hattenville (Seine-Maritime), qui s'est d�roul�e du 11 au 16 mars 2002, au profit de 27 �l�ves d'une classe de moyenne section.
Art. 4.- La d�pense correspondante, d'un montant de 1.655 euros sera imput�e au chapitre 65, � la nature 6574, rubrique 213, ligne P001 du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2002.