D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 5 juillet 2002.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 5 juillet 2002.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration en date du 11 juin 2002, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention � une association du 13e arrondissement ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales, notamment son article L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du conseil du 13e arrondissement en date du 17 juin 2002 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. M. Eric FERRAND, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 380 euros est attribu�e � l'association Centre de Maison Blanche - H�pital de jour pour adolescents, sise 13, rue Albert-Bayet (13e) (D04197) (ASM 13, Institutions et Centres Paris, 11 rue Albert-Bayet - 13e), pour l'aide au financement d'une classe de mer � l'Ecole de voile "Les Albatros" dans l'Ile de Br�hat (C�tes d'Armor) du 19 au 26 juin 2002, pour 6 �l�ves handicap�s et 2 accompagnateurs.
Art. 2.- La d�pense correspondante d'un montant de 380 euros sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, rubrique 213, ligne P001 du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2002.