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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Edition Traversière une convention d'aide à l'édition. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 22 octobre 1996.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 22 octobre 1996.
Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 5 septembre 1996, par lequel M. le Maire de Paris lui demande l'autorisation de signer avec l'Edition Traversi�re une convention d'aide � l'�dition ;
Sur le rapport pr�sent� par Mme H�l�ne MAC� de L�PINAY, au nom de la 4e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer avec l'Edition Traversi�re, 167, boulevard Vincent-Auriol (13e) une convention, dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration, pour une aide � l'�dition d'un montant de 30.000 F.
Art. 2.- M. le Maire de Paris est autoris� � d�l�guer sa signature � M. le Directeur des Affaires culturelles pour ladite convention.
Art. 3.- La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 945, sous-chapitre 945-29, article 640, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1996.

Octobre 1996
Déliberation
1996 D. 1177
Conseil municipal
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