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Subvention au Foyer socio-éducatif du collège Lucie-Faure (20e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 23 octobre 1996.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 23 octobre 1996.
Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu la demande, enregistr�e le 19 juillet 1996, par laquelle le Foyer socio-�ducatif du coll�ge Lucie-Faure (20e) sollicite une subvention ;
Vu la loi n� 82-1169 du 31 d�cembre 1982 relative � l'organisation administrative de Paris, Marseille, Lyon et des �tablissements publics de coop�ration intercommunale ;
Vu l'avis du Conseil du 20e arrondissement, en date du 10 septembre 1996 ;
Sur la proposition de M. Claude GOASGUEN, adjoint charg� des Affaires scolaires et universitaires, au nom de M. le Maire de Paris,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 2.000 F est attribu�e au Foyer socio-�ducatif du coll�ge Lucie-Faure, 40, rue des Pyr�n�es (20e), au b�n�fice de l'association "Damien-Moloka�", 108, avenue de la R�publique, Montgeron (Essonne), pour l'organisation d'un voyage � Sarzeau (Morbihan), qui a eu lieu du 28 au 30 juin 1996, en faveur de 23 �l�ves de 5e.
Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 944, sous-chapitre 944-90, article 657-3, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1996.

Octobre 1996
Déliberation
1996 P. 1679
Conseil municipal
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