D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 24 octobre 1996.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 24 octobre 1996.
Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 20 septembre 1996, par lequel M. le Maire de Paris lui demande l'autorisation de souscrire un avenant de substitution au march� sign� avec la soci�t� "Sitraba" pour l'am�nagement du jardin "Atlantique" (14e et 15e) (traitement des surfaces inox, lot n� 8C) ;
Vu la loi n� 82-1169 du 31 d�cembre 1982 relative � l'organisation administrative de Paris, Marseille, Lyon et des �tablissements publics de coop�ration intercommunale ;
Vu l'avis du Conseil du 14e arrondissement, en date du 9 septembre 1996 ;
Vu l'avis du Conseil du 15e arrondissement, en date du 9 septembre 1996 ;
Sur le rapport pr�sent� par Mme Fran�oise de PANAFIEU, au nom de la 4e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- M. le Maire de Paris est autoris� � souscrire l'avenant n� 91/23.238/2, dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration, au march� sign� avec la soci�t� "Sitraba" pour l'am�nagement du jardin "Atlantique" (14e et 15e) (traitement des surfaces inox, lot n� 8C), ledit avenant ayant pour objet de substituer � ladite soci�t�, la soci�t� "Dezellus M�tal Industrie".
Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 922, sous-chapitre 922-14, article 2301, du budget d'investissement de la Ville de Paris.